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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb69
26 octobre 2011
26 octobre 2011
ne peuvent être précisément datés ni identifiés, qu'il y a donc lieu de se référer exclusivement au constat de Maître L... et de dire que l'obligation d'élagage portera sur les cinq eucalyptus qui bouchent
Source officielle5e Chambre
603716895420beb0cbe59477
11 juin 2015
11 juin 2015
Débouté la société Laboratoires Bouchara-Recordati de son recours, . Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01175_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Fillieux, représentant la commune de Bouchain. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01471_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
B et de M. de Bouchard d'Aubeterre ne sont pas admises. Article 3 :La requête de la société Boralex Mercoeur II est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aede
4 février 2008
4 février 2008
Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af0e
4 février 2008
4 février 2008
Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af14
4 février 2008
4 février 2008
Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af17
4 février 2008
4 février 2008
Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01087_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
A est entré dans les effectifs de la commune de Bouchain par voie de mutation à compter du 1er juin 2003.
Source officielleChambre civile 1-7
687b268330e6dd8e1529bd39
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XKRG Du 18 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à A notre audience publique, Nous, Stéphane BOUCHARD
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f3862
23 octobre 2025
23 octobre 2025
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 octobre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielleChambre 1-1
5fd9b57957e720ab032f5688
26 novembre 2019
26 novembre 2019
DU 26 NOVEMBRE 2019 AV N° 2019/ 633 Rôle N° RG 19/01375 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVSI [D] [F] [H] SA LA MEDICALE C/ [Q] [P] Organisme CPAM [Localité 1] SA CLINIQUE BOUCHARD
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b56b85edc07d345422
3 avril 2025
3 avril 2025
condamner la société Laboratoires Bouchara-Recordati à payer à Mme [N] la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Laboratoires Bouchara-Recordati
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
616301444c6681071edf66d8
29 juin 2011
29 juin 2011
Faits et demandes des parties : Aux termes d'un CDD du 11 juin 2002 Mme [C] [S] a été embauchée en qualité de caissière par la société BOUCHARA.
Source officielleAvis
CADA:20090339
29 janvier 2009
29 janvier 2009
1) la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier, dites des habitants du Quartier, de Villemontange, de Aiziers, de chez Porte, des Raynauds, de La Naute,de chez Bost, de chez Bouchard
Source officielleChambre sociale 4-5
66878d2a05d6f7f678d495f0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielleChambre civile
64534cab37f394d0f8f665bb
25 avril 2023
25 avril 2023
Les SARL Les Flibustiers et la SARL Les Boucaniers sont respectivement gérés par les ex-époux Mme [W] et M. [H].
Source officielle1ère Chambre A
éclaré irrecevables les demandes de la société Bail Acteac/Mme Brigitte E
6031e4b56e19db1e3435abfd
12 juin 2018
12 juin 2018
- ESTEVE DE BOSCH-BOUCAUD - ROUANET-RIGAUD poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié [...]
Source officielle19e chambre
650d319d71dfcd8318201666
6 septembre 2023
6 septembre 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielleChambre 1-1
689437465b43bcd1194a9576
6 août 2025
6 août 2025
TT IMMOBILIER SERVICES Représentant : Me Jean luc BOUCHARD, avocat au barreau de GRASSE Intimées ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état
Source officiellePage 3 sur 70