CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 762 résultats pour « Bousard-Verrechia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7d8

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE *** APPELANT(S) SYNDICAT CGT AIRBUS TOULOUSE 316 route de Bayonne BP A01 31060 TOULOUSE CEDEX 09 représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour, Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle

Page 3 sur 139

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Prud'homale

6946f63d75782d5f06093e95

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

VACCARO ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS ET : Madame [P] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me TRONCHET, avocat substituant Maître Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69e1d40ccdc6046d4789f92d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

électronique reçue au greffe de la cour le 16 Avril 2026 à 20h28 ; VU les avis d'audience délivrés le 16 avril 2026 à l'intéressé, à [J] [P], interprète en langue russe assermenté, à Maître Nohra BOUKARA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6789f557b7cff8efb73575ab

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Localité 32] représenté par Me Robin VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : T06 Monsieur [D] [O] [Adresse 22] [Localité 41] représenté par Me Robin VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec367251a

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

prud'hommes de PARIS - section industrie - RG n° 10/10121 APPELANT Monsieur [R] [P] [Adresse 2] [Adresse 5] né le [Date naissance 1] 1959 comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fca28295920506e1435ce4e

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Me Marianne ROUSSO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0023 PARTIE INTERVENANTE : Syndicat CGT ENERGIES TOURAINE [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Xavier SAUVIGNET de la SELARL BOUSSARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdb79a481d1af57f9b56317

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 substitué par Me Xavier SAUVIGNET, avocat au barreau de PARIS INTIMEES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a210ccecdc6046d47097f9d

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

1969 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] non représenté INTIMEE : SOCIETE [1] RCS de [Localité 3] N° [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle BOMPARD

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

627ca6b04781dc057dee7988

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

SOCIÉTÉ AGRICOLE DE TERRA VECCHIA, C/ S.C.A.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

696733f8cdc6046d4738ec7d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[S] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 21] [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Laurence HERMAN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 253 - Plaidant : Me Christelle VERRECCHIA

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68de08ac2efeaecfe6843479

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SOCIÉTÉ AGRICOLE DE TERRA VECCHIA C/ S.C.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60320e60c215e54661198d33

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

[T] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 substituée

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdbb4eebd2b1f940d2b0871

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Décembre 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de HAUTS DE SEINE N° RG : 16-01518/N Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c89

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

SALARIES DU SITE PEUGEOT CITROEN SOCHAUX 3 rue de Pontarlier 25600 Sochaux Ayant pour avocat postulant Me Hugues DAUCHEZ, avocat au barreau de VERSAILLES, Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdac698375d8e58a6a42928

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

d'appel de PARIS Cassation du 12 octobre 2017 et renvoi devant la Cour d'appel de PARIS autrement composée APPELANTE Madame [R] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

63bfb3305e2fbe7c90043853

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

née le 08 Août 1948 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [F], [Y] [R] née le 02 Mars 1982 à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 4] représentées et plaidant par Me Christelle VERRECCHIA

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034f00e4452ee1e4a4bea3e

Appel

5 août 2016

5 août 2016

Pour le surplus, elle a sollicité le débouté de la société Foncia Boussard, la confirmation des deux ordonnances présidentielles, et la condamnation de la société Foncia Boussard en une indemnité de procédure

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

68199b3145063c42e3253820

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

La société Boussard sera condamnée à lui payer cette somme.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f0016793

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

BOUSSARD VERRECCHIA ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1355 SYNDICAT UFICT-CGT DES SALARIÉS IBM [Localité 9]-BANLIEUE [Adresse 1] [Localité 7] Représentant: Me Clara GANDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4d

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

en date du 3 décembre 2014 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Dire et juger la SCP LEMAIRE BOUSSARD SEMERE, venant aux droit de la SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD recevable et

Source officielle