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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
644b63dcc51457d0f882dea8
27 avril 2023
27 avril 2023
ces conditions, Mme [B] bénéficie de la présomption du rôle actif institué par la jurisprudence ; * ce n'est pas la bouteille qui l'a blessée en tombant mais l'acide qui s'est répandu lorsque la bouteille
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
500 euros; -18 000 bouteilles de Baron de Clermont IGP Pays d'Oc Red 2015, pour un montant total de 22 500 euros, Soit un total de 36 000 bouteilles, pour un montant de 45 000 euros TTC et une valeur
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8dcefb73d2e55750fa6
28 février 2013
28 février 2013
de vins à savoir : 1 bouteille de Corton année 1943 4 bouteilles de Nuit Saint Georges année 1956 1 bouteille de Clos du Tart année 1950 2 bouteilles de Pommard année 1957 3 bouteilles de Volnay
Source officielle2ème Chambre
5fca8b3ee894f77d4a8f718d
11 septembre 2020
11 septembre 2020
[L] [B] [M] a fait assigner la Société Civile Professionnelle Dominique Bouteiller Catherine Maire Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin (désormais la SCP Dominique Bouteiller Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00631_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
et de contributions sociales à l'impôt sur les sociétés auxquels elle a été assujettie au titre de l'année 2013 en sa qualité de société mère du groupe fiscalement intégré auquel appartient la SAS Bouteille
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6610e5eb74ef9f00086f65ea
5 avril 2024
5 avril 2024
de bouteilles témoins pour les opérations d'analyse et expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b9
7 mars 2001
7 mars 2001
B. est démontrée par la copie du courrier adressé par l'intimée le 30 juillet 1997 pour confirmer la réservation de 150 000 bouteilles de champagne au prix de 41 francs la bouteille et par le courrier
Source officielleChambre civile 1-1
6979ac3dcdc6046d47f1aa3d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
facture 2021-2 prix 39,98 euros ' 13 Casiers bouteilles facture 2021-3 prix 29,85 euros ' Casiers bouteilles facture 2021-3 prix 43,50 euros ' 2 tables blanches facture 2021-5 prix 78,00 euros
Source officielle2 e chambre civile
6270c6102354d9057d9e929e
21 avril 2022
21 avril 2022
[X] [J] et de l'EARL DOMAINE [M] [J] à remplacer les bouteilles de vin appellation CÔTEAUX BOURGUIGNONS remises à titre de fermage par des bouteilles d'AOC MARSANNAY comme suit : - 94 bouteilles d'AOC
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Dans cet établissement il lui était explicitement indiqué que la chose nécessitait l'achat d'une bouteille de champagne.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02095_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
, les magnums (150 cl) et bouteille de 300 et 600 cl ont été considérés comme étant vendus uniquement en bouteille, quelle que soit la gamme, pour les champagnes de gamme classique de 75 cl et de gamme
Source officielle1ère chambre civile A
6163515ea2ead9ed860b6fe3
24 février 2011
24 février 2011
[D] a enregistré au titre des dessins et modèles le 25 février 1999 le modèle décrit comme une « bouteille avec capuchon en forme de poupée russe ».
Source officielleChambre civile
64c35c46f01612d969deff09
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[F], lequel conduit à un risque d'éclatement des bouteilles, constitue un défaut de fabrication, donc une faute contractuelle de la société MPM à l'égard de sa cliente SNEMBG.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03406_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
par an, et des offerts, 5 % des achats par an, soit respectivement 23, 18 et 15 bouteilles au titre des années 2012 à 2014 porté à 23, 25 et 30 bouteilles dans le cadre de la réponse aux observations
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00575_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
bouteilles de divers autres alcools.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69fd6f0dcdc6046d4701ec0c
7 mai 2026
7 mai 2026
[X] a invoqué des sapins avant de revenir sur le port de bouteilles, sans préciser si c'est le poids de la charge qui l'a blessé ou une chute, que ni les sapins ni les bouteilles de gaz ne sont vendus
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05033_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
D et à Mme A un permis de construire une maison à usage d'habitation et un garage situés Cour de la Bouteille. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01845_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
A et a transféré le carton de bouteilles volées sur son propre chariot, qu'il sort de ce carton une bouteille qu'il dépose à ses pieds et qu'il se rend en pause en dissimulant un objet sous ses vêtements
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036e8e3ca465f8640fad3eb
2 juillet 2015
2 juillet 2015
en verre transparent de forme trapue inspirée des bouteilles de lait des années 1950 ; - une collerette de papier froissé sur le couvercle de la bouteille ; - l'utilisation tant pour cette collerette
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03383_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
par an, et des offerts, 5 % des achats par an, soit respectivement 23, 18 et 15 bouteilles au titres des années 2012 à 2014 porté à 23, 25 et 30 bouteilles dans le cadre de la réponse aux observations
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