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2 213 résultats pour « Boxo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

633e6fccf8faf13e2e973c6a

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

1998 relatif au box n° 16, centre commercial Leclerc situé à [Adresse 3] ; o par l'effet des commandements de payer signifiés le 10 janvier 2019

Source officielle

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Annonces BODACC113 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

The Boxoffice Company France

SIREN 529106247Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

AVIS DE PROJET DE FUSION WEBEDIA Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 6 159 523,96 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 501 106 520 RCS Nanterre, est société absorbante The Boxoffice Company France Société par actions simplifiée Au capital de : 2 075 620,00 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 529 106 247 RCS Nanterre, est société absorbée Évaluation de l'actif apporté : 4 030 991 € Évaluation d

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LE BOXON

SIREN 841920192Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

07/06/2026

Voir →

Procédures collectives

BOXON

SIREN 850294711Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

26/05/2026

Voir →

Radiations

BOXON

SIREN 850294711Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOXOFFICE

SIREN 935149559Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f59

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

", "BOTO CREAM" et "BOTO' LIKE MASK" sur son site internet et sa brochure publicitaire pour offrir à la vente ses produits, et en procédant le 13 janvier 2004 au dépôt de la marque "BOTO' LlKE" no04 3

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd8554f

Appel

14 février 2001

14 février 2001

Considérant que la FÉDÉRATION FRANOEAISE de BOXE ne justifie pas de la situation qu'elle allègue pour prétendre à des délais.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

651fa4f9c601f083189914d9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle verse aux débats une attestation de Mme [R] [J], présidente du comité régional des Hauts de France de Boxe en date du 17 avril 2023 dont il ressort que l'Association Union Sportive Ouvrière de Boxe

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0d8cdc6046d47d99214

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

jouissance pendant la durée des travaux ; Débouté Mme [G] [Y] de ses demandes à l'encontre de M. et Mme [U] au titre de la garantie de parfait achèvement, du préjudice moral et de la location d'un box

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63d0d54881a7b805de12b394

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[N] à relever et garantir la SNC Bozzo de sa condamnation à indemniser M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603417a95a4f2c0754c781ac

Appel

6 février 2017

6 février 2017

A cette occasion, le box d'Are & Why a été visité et vidé d'une partie de son contenu.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65336b61bb40ec8318f31e0b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

La société explique que les boxes de grattage utilisés dans l'entreprise étaient neufs, conformes et régulièrement entretenus.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0e40c25a97f0381f53f9

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Estimant qu'en dépit du vif succès rencontré par ce produit sa racine 'boto' pas plus que son nom 'Botox' n'étaient libres d'usage et ayant tour à tour constaté : - que la société LDA Cosmétiques commercialisait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63119db96f0d304f138e5ed7

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Sur le défaut de jouissance du box M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb38d5e2fbe7c90043a35

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, l'accès aux infrastructures et la main-d''uvre y afférente, les parties s'accordaient sur une diminution du prix du fermage à la somme de 160 euros hors taxes par boxe pour 25 boxes, avec une réduction

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679482fec6ca88188aff6a44

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[S] visaient à organiser les tâches relatives à l'entretien des chevaux notamment s'agissant de leur sortie quotidienne du box, M. 

Source officielle
CA

Cabinet D

678750b2892c83ef59be59df

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la défenderesse) ' ; débouté [W] [K] de sa demande d' 'Écarter des débats la nouvelle attestation de Monsieur [D] produite en pièce 20 ' ; ordonné à [W] [K] de reculer de 8 cm la cloison de son box

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b9ab6c6260008b5323e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

gants de boxe.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0181c81fecf5743d93f

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

contrat de réservation (pièce 22), les époux [I] se sont portés acquéreurs d'un parking ET d'un box-garage, ce qui induit donc une différence de nature entre un emplacement parking ouvert et un box/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8a

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Les désordres affectant les box imputables à un défaut d'étanchéité des jardinières, sont de nature décennale et, au terme de l'arrêt, imputables au maître d'oeuvre, le BET Ceta Ingénierie.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01050_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

boxes à chevaux supplémentaires et du manège de dressage.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6034a3b0d163948fe4e55b9f

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

: 70.704 € ; * bâtiment 20 box : 115.200 € ; * honoraires d'études et d'assurance dommages ouvrage (15%) : 93.000 € ; soit un total de 714.000 € (dont 621.000 € pour les seuls travaux).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69734141cdc6046d4766d168

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Les factures ont été établies conformément au contrat quant à la location des boxes ('écurie').

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e20

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

que Motor Box pratique.

Source officielle