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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 5
6033a933735d815d4e2dec01
25 avril 2017
25 avril 2017
SARL XL INSURANCE COMPANY LIMITED prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 419 408 927 00012 Représentées par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c95
22 juin 2017
22 juin 2017
Représentant : Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Association MAISON DE RETRAITE [...]
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163121b615c943a65e04361
22 février 2012
22 février 2012
la SCP THERY LAURENT, avoués à la Cour Assistées de Maître Jean-Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience publique du 12 Décembre 2011 tenue par Dominique DUPERRIER et Bruno
Source officielleChambre 1-1
64364c7929c3df04f589a3a4
11 avril 2023
11 avril 2023
OFFICE NOTARIAL DECAGNES-SUR-MER MER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sarah BAYE Me Paul GUEDJ Me Philippe BRUZZO Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61630e48da3e3d306603670f
28 février 2012
28 février 2012
25 Mars 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section encadrement RG n° 08/09475 APPELANT Monsieur [G] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a0f447383a880008fd0757
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis 35L7-V-B7H-CHK6B Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Décembre 2022 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021013842 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officielle5e Chambre
64b0ec3dcc47fa05db2fc53a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 14/01463 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel LEFEBVRE la SELEURL LL Avocats Copies certifiées conformes délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61630b6d42de3d260b993261
9 septembre 2010
9 septembre 2010
: jugement rendu le 15 Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de Meaux - section industrie - RG n° 07/01403 APPELANTE SAS MOULINS [S] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Xavier LEFEVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61628874dafa129e399518e6
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Maître Mélanie PEROL, avocat au barreau du VAL DE MARNE, toque : 145 INTIME Monsieur [R] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN en la personne de Maître Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a50cc5b8594705dbfccb69
4 juillet 2023
4 juillet 2023
RG 23/01797 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHAEM Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Novembre 2022 du TJ de BOBIGNY - RG n° 20/09726 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37cb56298f8318387bf6
7 novembre 2023
7 novembre 2023
1976 à [Localité 9] (45) représenté er assisté par Me Fanny MILOVANOVITCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1145 INTIMÉS Monsieur [C] [W] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892cb
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Jugement rendu le 21 Février 2007 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 03/J00470 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61609e54264c7ed035b03c7a
12 juin 2014
12 juin 2014
de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bc
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Nadine LAVILLE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdc8c4b86b7faaf82e37fa2
15 novembre 2018
15 novembre 2018
INTIMÉES LA FONDATION INSTITUT CURIE, fondation privée reconnue d'utilité publique, agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162f6efb807dfe813d296d8
5 juillet 2012
5 juillet 2012
avocat au barreau de PARIS, toque : R14, plaidant pour LBEW INTIMÉES SA AVIVA ASSURANCES IARD Ayant son siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, Me Bruno
Source officielle3ème chambre A
5fd9a1aa32b96d94a607546b
19 décembre 2019
19 décembre 2019
[Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Fabien LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8889b
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Bruno Y... (Délégué syndical FO) DEBATS : à l'audience publique du 03 Mai 2006 Tenue par J.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8889d
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Bruno Y... (Délégué syndical F.O.), régulièrement mandaté DEBATS : à l'audience publique du 03 Mai 2006 Tenue par J.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89835
16 octobre 2007
16 octobre 2007
BESNARD Joël, délégué syndical muni d'un pouvoir en date du 01. 12. 2006 Monsieur Bruno Z... ... 02000 PARGNY FILAIN NON COMPARANT REPRESENTE concluant par M.
Source officiellePage 3 sur 12
BRUNO ET CAROLE LEFEBVRE
02/05/2026
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LEFEBVRE, Léo, Pierrick, Bruno
05/10/2025
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LEFEBVRE, Jimmy, Bruno
07/08/2025
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LEFEBVRE, Théo, Michel, Bruno
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.
08/07/2025
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LEFEBVRE, Bruno, Jean-Louis, René
25/04/2025
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