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9 603 résultats pour « Céline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2a

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Représentant : Me Valérie BLANDEAU substituée par Me Célia GALLO, avocat au barreau de PARIS Madame Michèle Z...épouse B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2f

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Représentant : Me Valérie BLANDEAU substituée par Me Célia GALLO, avocat au barreau de PARIS Madame Michèle Z...épouse B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c33

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Représentant : Me Valérie BLANDEAU substituée par Me Célia GALLO, avocat au barreau de PARIS Madame Michèle Z...épouse B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c34

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Représentant : Me Valérie BLANDEAU substituée par Me Célia GALLO, avocat au barreau de PARIS Madame Michèle Z...épouse B... ...

Source officielle
CA

Rétentions

69ddce58cdc6046d472a8566

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[Localité 1] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Sognon céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0ff4cbcdc6046d4789bd74

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89811

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Madame Célina E... épouse F... ... 80000 AMIENS Comparante, assistée de M.C..., délégué syndical mandaté aux termes d'un pouvoir en date à AMIENS du 07 janvier 2006.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb077603bf88a1884c99

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

(« les assureurs de la société Celine »).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d18

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

APPELANTE : Madame Céline X...

Source officielle
CA

6ème Chambre

68709fd4f0cfe7ae188feabc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

CELINE C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec4c

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

d'information au domicile de Mme Céline X..., - or, Mme Céline X..., hospitalisée, n'a jamais reçu ce questionnaire, - de même, c'est encore au domicile de Mme Céline X..., que la CPAM de Cholet a notifié

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19716cff766e94e38a4a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Localité 2] (77), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Célia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba6

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Par conclusions de son avocat, reprises oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, Céline X... demande à la Cour de : RECEVOIR Madame Céline X... en son appel; Le DECLARER recevable en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d43b

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Les éventuels rapports contractuels entre Mme Céline Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc0

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Monsieur Stéphane X... faisait citer Madame Céline Y... devant le Tribunal de Saint-Etienne pour : - voir fixer la créance entre époux due par Madame Céline Y... au titre de la construction de la maison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b25f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

et Céline X... (vendeurs), et Pascal Z... et Sylvie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea16

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

APPELANTE : Mme Céline Aline Michèle Y... épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd35aca0fcc29e956d3413

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

* En ce qui concerne le retard apporté dans l'organisation des visites de Céline Y... chez le médecin du travail, Céline Y... relève à juste titre : ' qu'elle a été embauchée le 1er octobre 2012

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9158a

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Il expose qu'en septembre 2012, Mme Céline Z... a abandonné leur domicile et leur enfant sans laisser d'adresse et qu'il a saisi le juge aux affaires familiales ; que Mme Céline Z... a adopté une attitude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc3

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

distincts du grief de contrefaçon et débouter, en conséquence, la société CELINE de toutes ses demandes de ce chef, plus subsidiairement, juger que la société CELINE ne rapporte pas la preuve du préjudice

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Coupel, Julie Elodie Céline, Gallet

SIREN 109761783Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

20/09/2026

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Radiations

TRINCART, Stéphanie Céline Patricia, VARLET

SIREN 420201741Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

20/09/2026

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Créations

JOHNSON, Delphine, Marie, Céline

SIREN 510786759Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

20/09/2026

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Créations

BARON, Emilie Celine, CARPIGNANO

SIREN 900793514Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR CELINE NICLES

SIREN 845175108Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

20/09/2026

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