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7 782 résultats pour « Carla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

61625c88d64a6b1f5148764c

Appel

17 janvier 2014

17 janvier 2014

2] [Localité 1] Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Localité 1] représentés et assistés par Me Antoine CASUBOLO FERRO, avocat au barreau de Paris, toque A0415 INTIMÉE Société RADIO MONTE CARLO

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162fdf33ebbdffcbea6aa5b

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

APPELANTE SELARL [N] [U] [R] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP CARLIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca804ffb8b786fd3adc4c0

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

La société Carla a été mise en liquidation judiciaire le 17 novembre 2016.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d8c09e2182c005de24d1f0

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Z] [N] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Florence DELFAU-BARDY, avocat au barreau de BEZIERS Le DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, Magistrat chargé de la

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447d6cdc6046d472ee659

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

BDR ET ASSOCIÉS Copie exécutoire le 30 avril 2026 à Me GILBERT-CARLIER Me LE ROY [Localité 1]/MEC COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0b

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Suit cet échange entre Nicolas et Carla X... ».

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00424_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la société Missenard Quint B, à la société Pyrrhus conceptions, à Me Ancel pour la société ACME, à la société BCM et à la société François Carlo.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69fad846cdc6046d47c0d5af

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

FEVRE, Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Carla

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

69eb003dcdc6046d4757b44a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il exposait qu'il avait versé l'ensemble des sommes dues sur le compte CARPA référencé le 20 mars 2026.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

60340c43530076bb767db8da

Appel

9 février 2017

9 février 2017

par Me MALRIC substituant Me Katia FISCHER, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Maître [S] [U], mandataire judiciaire, demeurant [Adresse 3], es qualité de liquidateur de la société VILLA CARLA

Source officielle
CA

Référés

69fc2425cdc6046d47e1bd31

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle précise avoir consigné les fonds auprès de la CARPA, ce qui atteste de sa bonne foi.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69f44869cdc6046d472ef10c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

société Interfimo a interjeté appel de la décision et par acte du 9 mars 2026, elle a fait assigner monsieur [H] [V] à comparaître devant le premier président statuant en référé pour : -voir désigner la CARPA

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a783e48121050008662e91

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

- condamner la Carpa aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85306

Appel

6 avril 2001

6 avril 2001

Le 25 avril 1996, Monsieur CARLOS X... a fait opposition.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7c98e074ba02f40a2d5

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La commission de contrôle des CARPA, intimée, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0d98c25a97f0381f4e2d

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Le raccordement de la plate-forme de retournement à la copropriété Monte-Carlo Hill sera effectué aux frais de la copropriété Monte-Carlo Hill après approbation des travaux et du tracé par le SCI Côte

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5d45bbe450008b2cb8e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Pour réaliser la prestation, la SARL Monte Carlo Construction aurait déplacé une sculpture en aluminium de M.

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87db9

Appel

9 février 2006

9 février 2006

Appel de cette décision a été interjeté par Carlos X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fd8da90185712ea4ef

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la Carpa de [Localité 1] aux entiers dépens.'

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162cf718b4dc27576e7b76a

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

La liquidation judiciaire de la société Carlier Production a été prononcée par jugement du 11 septembre 2008, celle du GFA Zaffani par jugement du 19 juin 2008.

Source officielle