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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sociale E salle 4
68fc5ba7af64986e40f7c6b4
24 octobre 2025
24 octobre 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [S] [R] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Dorothée FIEVET, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMES : SAS CARLIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ad498a54057d102fe4
17 mai 2022
17 mai 2022
[N] et anciennement dénommée la société Carli Invest, ont entretenu des relations commerciales.
Source officielle2e chambre civile
65a0ef065bbe450008b2cfa1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielle2e chambre civile
65a0ef0a5bbe450008b2cfa3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b8b
10 septembre 1998
10 septembre 1998
CARTIER et CARTIER INTERNATIONAL BV, que ces dernières ont déposé et sont titulaires de, respectivement, la marque MUST (enregistrée le 12 mai 1989), la marque CARTIER (enregistrée le 22 février 1988
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65a62c6f448a370008a720d8
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Cartier international AG et la société Cartier de l'ensemble de leurs demandes ; - condamner les sociétés Cartier International AG et société Cartier à payer in solidum la somme de 25 000 euros
Source officielle4e chambre 2e section
60328551a27559b911c008e6
17 janvier 2018
17 janvier 2018
VERSAILLES, vestiaire : 429 Représentant : Maître Sophie BILSKI de la SELEURL BILSKI AVOCAT, avocat plaidant du barreau de PARIS, vestiaire : R 093 INTIMES ************** Société CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7ef
22 janvier 2008
22 janvier 2008
barreau de PARIS Société ZURICH INSURANCE prise en la personne de ses représentant légaux ayant son siège social 90 Fenchurch Street LONDON EC3M AJX (GRANDE BRETAGNE) Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60374a91fc7e7028add24783
15 avril 2015
15 avril 2015
JOAILLERIE INTERNATIONAL a été de : Exercices Chiffre d'affaires total de la société [S] [Y] CRÉATIONS Chiffres d'affaires réalisé avec les sociétés CARTIER % CARTIER dans chiffre d'affaires
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bbb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielle2e chambre civile
6438f2e4a942a604f5e93691
13 avril 2023
13 avril 2023
civile, l'affaire a été débattue le 20 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric SENNA, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Nelly CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46f
1 septembre 2008
1 septembre 2008
DOSSIER N° 2008/00635 N° 2008/40 ORDONNANCE Nous, Françoise CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président de la Chambre de l'Application des Peines à la COUR D'APPEL D'ORLEANS, Vu les
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b993273
26 janvier 2012
26 janvier 2012
CARTIER JOAILLERIE INTERNATIONAL ayant son siège : [Adresse 2] S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
644cb51e56c9f0d0f8b6f17d
27 avril 2023
27 avril 2023
La Sarl Les Carlines a réglé la somme de 21.000 euros.
Source officielle3e chambre civile
67f8aa9e3b6868ad1f9837c4
10 avril 2025
10 avril 2025
Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président en l'absence du président régulièrement empêché et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport.
Source officielle2e chambre civile
68df5bdbcf4e7f1c37e1ccdd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85306
6 avril 2001
6 avril 2001
Le 25 avril 1996, Monsieur CARLOS X... a fait opposition.
Source officielleChambre 1-3
65a0e5d45bbe450008b2cb8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Pour réaliser la prestation, la SARL Monte Carlo Construction aurait déplacé une sculpture en aluminium de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db9
9 février 2006
9 février 2006
Appel de cette décision a été interjeté par Carlos X...
Source officielle2e Chambre
61624d74ed30a8f5617383b7
5 décembre 2013
5 décembre 2013
; - constater que LA SOCIETE IMMOBILIERE n'est en aucune manière tenue à l'égard de la société CARTIER d'une quelconque obligation de non-sollicitation ou de non-concurrence; - débouter la société CARTIER
Source officiellePage 3 sur 354
SCI M ET L CARLIN
31/07/2026
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CARLIER FREDERIC
30/07/2026
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SOCIETE CARLINA
30/07/2026
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CARLINO
30/07/2026
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Carliez, Aurore Georgia
30/07/2026
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