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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
6033a52a44ef31597c89136b
4 mai 2017
4 mai 2017
rapport et Madame Brigitte DEVILLE Conseiller Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielleChambre 1-2
5fca7c0f12c2db6aa50ea002
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Greffier lors des débats : madame Caroline BURON. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 1er Octobre 2020.
Source officielleChambre civile 1-1
69673ae0cdc6046d4739abbd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il s'ensuit que l'ensemble de ces frais sera supporté par les propriétaires du fonds dominant, M. et Mme [BL], d'une part, et des fonds servants, d'autre part, dans les mêmes proportions.
Source officielle1re chambre 1re section
63c79be8da31367c908eb8e3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
demeurant tous deux [Adresse 3] [Localité 6] représentés par Me Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 021415 Me Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
660f9500a40f8b0008cb7599
3 avril 2024
3 avril 2024
ILE DE FRANCE immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 314 066 499 [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631834e90876004f131a60a2
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64a6608abbd03a05db9653a4
5 juillet 2023
5 juillet 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63b54710c9018405dfcaade2
3 janvier 2023
3 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e452542fd198d969c012cb
21 août 2023
21 août 2023
[F] [G] [X] (Interprète en langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6688de68676b73dd81b97234
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[P] [G] né le 31 mars 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Caroline Bafoil Demonque avocat de permanence, avocat au barreau de Pariset
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65434b410147228318b914c6
30 octobre 2023
30 octobre 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de6
17 octobre 2013
17 octobre 2013
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 1258 du 03/ 02/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) assisté de Me Caroline MASCARENC DE RAISSAC, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9df
16 juillet 2012
16 juillet 2012
APPELANTE SARL COMPAGNIE ANTILLAISE DE PANIFICATION 29 Chemin des Petites Abymes 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Caroline VALERE-LANDAIS (TOQUE 41) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE
Source officielleETRANGERS
643f8909ad85da04f53a3d56
18 avril 2023
18 avril 2023
maintien au centre de rétention de : [M] X SE DISANT [O] né le 31 Janvier 1997 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 17/04/2023 à 15 h 28 par courriel, par Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7cc631919b5dc6a680
15 août 2024
15 août 2024
N° RG 24/03690 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3KN Décision déférée : ordonnance rendue le 13 août 2024, à 17h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7dc631919b5dc6a684
15 août 2024
15 août 2024
° RG 24/03692 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3KR Décision déférée : ordonnance rendue le 13 août 2024, à 12h05, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7dc631919b5dc6a686
15 août 2024
15 août 2024
° RG 24/03693 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3KW Décision déférée : ordonnance rendue le 13 août 2024, à 11h12, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c41f
18 avril 2008
18 avril 2008
bureaux 17 place de l'Argonne-75938 PARIS CEDEX 19 agissant sous l'autorité de Monsieur le Directeur Général des Impôts, 92 allée de Bercy, 75012 PARIS représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline
Source officielleChambre 1-2
696aa1b6cdc6046d4792c714
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2026.
Source officielleChambre 1-9
6274bb7e2799a9057d5dcebe
5 mai 2022
5 mai 2022
SANDRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Matthieu JOUSSET Me Caroline PAYEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'Aix-en-Provence
Source officiellePage 3 sur 50