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1 936 résultats pour « Charton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9a92ca68d519d3f3f1c5f

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

de l'hôpital [8] à [Localité 6] au sein duquel elle exerçait la profession d'infirmière, d'un accident du travail dans les circonstances suivantes : elle a été renversée par un tracteur motorisé de chariots

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780be2b780de3a214879f16

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Madame [C] [R] représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Lionel CHARBONNEL de la

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6811b55a1fd650b69542c996

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

LES CHARDONS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me GROETZ

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67f8af3bb5ff6e72c96123ec

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

1987, -boulonneur en chantier du 1er décembre 1987 au 29 février 1988, -piqueur traçage charbon du 1er mars 1988 au 30 avril 1988, -ouvrier annexe de travaux préparatoires au charbon du 1er mai 1988

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02176_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Les Chatons et Mme B...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

691adffd5222181ceeb69da1

Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Monsieur [E] [J] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparants, ni représentés Monsieur [P] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant, représenté par Maître CURFS avocat au barreau de CHALONS

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA04050_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

L’association des foyers de jeunes a consenti le 9 décembre 2022 à l’association du foyer de Charonne une promesse de vente pour l’ensemble immobilier situé au 123, boulevard de Charonne dans le XIème

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

653b58ac502b828318c4e25f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

- Condamner la société Chardon et compagnie à la capitalisation des intérêts - Condamner la société Chardon et compagnie aux entiers dépens - Débouter la société Chardon et compagnie de ses demandes

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab8

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

- Elargisseur de galerie charbon du 01/11/1980 au 31/01/1981: Ouvrier mineur qui participe à tous les travaux d'élargissage ou remise à section d'un traçage au charbon.

Source officielle
CA

21e chambre

5fca9f3043dfd19523e5af11

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

GROUPEMENT D'IMAGERIE MEDICALE D'EURE ET LOIR (GIM LE) C/ [Z] [S] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Juin 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66f256639d8a6b45fac47aeb

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

APPELANTS Madame [O] [U] épouse [C] , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sydney CHARDON de la SCP CHARDON - ASSADOURIAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [F] [C] , demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908b3f4143037ceabfc071

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

préparatoires charbon et raucheur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cceb

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

PIERRE CHARRON 57 rue Pierre Charron-75008 PARIS régulièrement convoquée, non comparante, représentée par Me DELTOMBE, avoué à la Cour assisté de Me BALENSI, avocat au barreau de PARIS Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63c8ef23dc5b777c90993048

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

- condamné la société l'Atelier Charonne à verser à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3d6d3290e00e0e79f8

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Par contrat du 26 octobre 2009, la société Châtron-Michaud Architecte s'est vu confier la maîtrise d''uvre de l'opération, hors lots techniques.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02706_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Sur les appels en garantie présentés par la société Charon Rampillon et Organisation Nouvelle et la société Batiserf Ingénierie : 37.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab2

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

du 01/10/1986 au 31/08/1987, Piqueur montage du 01/09/1987 au 31/01/1988, Ouvrier travaux préparatoire au charbon du 01/12/1988 au 30/04/1989, Piqueur traçage charbon et ouvrier de préparation au charbon

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab4

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Ouvrier travaux de préparation au charbon du 09/03/1978 au 30/09/1978, Chef de taille et piqueur traçage charbon du 01/10/1978 au 02/09/1979, Transporteur et aide installateur taille du 17/12/1979 au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63c8ef23dc5b777c90993046

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

cuisine, niveau 1, échelon 1, par la société l'Atelier Charonne.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL00781_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Sur la fin de non-recevoir opposée à l'encontre des conclusions dirigées contre la décision de capture des chatons du 13 août 2020 : 7.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CIERGERIE CHARTON

SIREN 891380743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EARL CHARTON DE LA MAISON ROUGE

SIREN 328658992GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

Modification survenue sur l'administration.

31/08/2026

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Dépôts des comptes

Office notarial Stéphanie PENEY et Sylvia CHARTON

SIREN 382781938GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

18/08/2026

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Dépôts des comptes

PATRICK CHARTON

SIREN 519980171GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

16/08/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE CHARTON

SIREN 482495686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

06/08/2026

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