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3 202 résultats pour « Chaudon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20171634

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 mai 2017, à la suite du refus opposé par la directrice du centre hospitalier Paul Chapron

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6528df30aaebb88318fda4dc

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG 22/04539 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UQEX joint au dossier 22/4378 APPELANTS Monsieur [G] [Y] Représentant : Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c3

Appel

4 décembre 2006

4 décembre 2006

CHAUDRONNERIE DE LA VALMONT, C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NNUO S.A.S. EUROCHAPc/S.A

6879d85a65b5a3ab8ca54e8b

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Pour la réalisation de ces travaux, la société Eurochap s'est fournie en béton auprès de la société Chausson matériaux Les produits livrés ont été facturés par la société Chausson les 30 septembre et

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad16acdc6046d47bf821e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

 : L'assemblée générale décide de faire procéder au remplacement des compteurs d'eau chaude pour les appartements (bâtiment seul).

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69facc0fcdc6046d47be7201

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

et que les consommations d'eau chaude lui ont été artificiellement affectées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6ff

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

La SA MOET ET CHANDON sera donc condamnée à lui régler la somme de 1 981,21 euros de ce chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8d5

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Ils estiment que la société Chausson Trialis s'est entendue frauduleusement avec M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20101422

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

son secrétariat le 10 mars 2010, à la suite du refus opposé par le préfet de la Loire-Atlantique à sa demande de communication de l'entier dossier concernant l'exploitation de la mine d'uranium du Chardon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60331ce010b6038e8302c83a

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

La SARL LES 3 CHARDONS a une activité d'arts du spectacle vivant.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65321ba09e4ea48318f5b1c3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

CHAUSSON MATERIAUX S.A. MAAF S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139a0cdc6046d47a68a6a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y] [G] a été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 1er octobre 2018 par la société [1], spécialisée dans la tuyauterie et la chaudronnerie, en qualité de responsable CQ/CND.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61639b9ca876d6c869757c71

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

[D] [M] prononcée judiciairement, * condamner la SCP Bariani et Chardon à payer à M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04601_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il soutient que les moyens invoqués par la société Chaudronnerie Tuyauterie Montage ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd90496

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

La société Chausson a assigné l'entreprise Gérard et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908cda1b5a79f73270557e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LES CHARDONS 1800, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c6dab039e415d932d8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

LES CHARDONS 1800, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARLc/S.A

6253caafbd3db21cbdd8bc25

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Selon ordonnance du 2 août 2006, le juge-commissaire a débouté la société Champagne Chaudron de ses prétentions.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb581f47e994feb26a7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[N] [R], salarié de la société Chaudronnerie Andrian a été licencié le 10 mars 2023, - ordonné l'inscription au passif de la société Chaudronnerie Andrian les sommes suivantes : 13 333,32 euros bruts

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA00839_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Compagnie française de chaudronnerie, qui exerce une activité de fabrication de chaudronnerie industrielle, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant

Source officielle