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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
68e5effb940fdbe4ba077729
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de ROUEN, décision attaquée en date du 25 Juin 2025, enregistrée sous le n° 2024-35310 Monsieur [G] [Y] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Gontrand CHERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e5
21 mai 2013
21 mai 2013
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Robert CHELLE, et par Madame Armelle OSSELE-MENGUETE, greffier présents lors du prononcé.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01279_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
E D ont demandé au Conseil d'Etat d'annuler la décision dont ils ont été informés par un courriel du 12 juin 2019 du directeur de l'école André-Chénier de Rabat, imposant aux élèves du CE1 au CM2 des établissements
Source officielle6e Chambre C
6034eb75d6704d16fe96df1f
1 septembre 2016
1 septembre 2016
' CV établi au Chili par [N] [X]) pour un salaire de base de 1 050 000 CLP (1447€).
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02881_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
cotisation foncière des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2015 et 2016, à hauteur respectivement de 111 974 euros et 99 799 euros, à raison de son établissement situé à Chéniers
Source officielleChambre Sociale
659e4a59553798000884741b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MEDIATEUR DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 23 Octobre 2023 APPELANT : Monsieur [X] [Z] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleChambre Sociale
659e4a6d5537980008847425
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ECOPARC DE [Localité 6] SUD [Localité 6] représentée par Me Marina CHAUVEL, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [L] [G] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ca
25 juin 2013
25 juin 2013
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Robert CHELLE, et par Madame Armelle OSSELE-MENGUETE, greffière présente lors du prononcé.
Source officielle1ère ch. civile
68e7417cac880aa7ee21f1ac
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me BODINEAU Madame [L] [Z] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat
Source officielle12e chambre
627df98b0d41e0057d43e7d4
12 mai 2022
12 mai 2022
Le 21 juillet 2015, la société Extend Fragrances a déposé la marque 'Marie-Antoinette' au Brésil au Paraguay, au Chili et en Malaisie, en revendiquant un droit de priorité fondé sur sa marque européenne
Source officielleChambre Sociale
67f0ba49ea6533065f551dba
4 avril 2025
4 avril 2025
EMO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Clémence MOREAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Madame [H] [X] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Gontrand CHERRIER
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05329_20260205
5 février 2026
5 février 2026
commission départementale de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), les désordres affectant la salubrité du logement qu’elle occupe, situé 50, avenue du Maréchal Foch à Chelles
Source officielleChambre Sociale
68e9e47e154299c7318fb2de
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [K] [U] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c8
25 juin 2013
25 juin 2013
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Robert CHELLE, et par Madame Armelle OSSELE-MENGUETE, greffière présente lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907cc
25 juin 2013
25 juin 2013
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Robert CHELLE, et par Madame Armelle OSSELE-MENGUETE, greffière présente lors du prononcé.
Source officielle1ère ch. civile
63465975c024d1adffef76f3
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Tribunal judiciaire de Rouen du 20 août 2021 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [C] [N] né le [Date naissance 6] 1993 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71a8b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Crystal MAGUET, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [U] [M] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02898_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
administratifs du département de Seine-et-Marne en tant qu'elle a décidé de ne pas modifier les coefficients de localisation applicables aux parcelles nos 14 et 18 de la section CD de la commune de Chelles
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a731
5 décembre 2007
5 décembre 2007
demeurant Fleming 11020c 25 SANTIAGO CHILI représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P135, plaidant pour l'association
Source officielleChambre Sociale
678b43adc6ad78dd9cf0d448
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Estelle DHIMOLEA, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [M] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gontrand CHERRIER
Source officiellePage 3 sur 61
Chelli, Rahouf
09/08/2026
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Chelli, David Malik Amor
07/08/2026
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CHELLI CONSULTING
07/08/2026
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CHELLIHI, Omar
21/07/2026
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SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE CHELLI S.P.I.C.
05/07/2026
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