Monsieur [N] [M] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [U] [T], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Camille CHENEVIER

d'Ozon a notamment pour objet de " s'opposer, dans le respect de la Convention européenne du paysage, au projet éolien des Brandes de l'Ozon sur les communes de Senillé-Saint-Sauveur, Monthoiron et Chenevelles

l'environnement, du paysage du patrimoine et des monuments dans un rayon de six kilomètres autour du siège social de l’association, sur les communes de Senillé-Saint-Sauveur, de Monthoiron et de Chenevelles

de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet du [Localité 9], régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [N] [B], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Camille CHENEVIER

13/ 10321 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 10-00911 APPELANT Monsieur X... ... 94430 CHENNEVIERES

* * * Par acte sous seing privé du 28 juin 2011, messieurs Z... et A... ont conclu avec les époux X... «   un compromis de vente   » portant sur un terrain à bâtir sis ... à CHENNEVIERES

ET : Monsieur Luc Y... ... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Augustin Y... 2 ... 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE représenté

E, représenté par Me Cheneval, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de D du 26 septembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 28 janvier 2020 par laquelle le préfet

née le 4 mars 1952 0 [Localité 2] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante, représentée par Me Jonathan BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Pierre CHENEVEZ

de VERSAILLES, vestiaire : 339 - N° du dossier V200871 APPELANT **************** Madame [T] [N] née le 05 Mars 1972 à COLOMBES de nationalité Française 104 rue de Champigny 94430 CHENNEVIERES

fonds n° [Cadastre 1] ( écurie, chambres etc.) au fonds [Cadastre 3] ( «l'autre cave au nord») , au lot 142 (« autre moitié moins un mètre du jardin»), et au fonds n° [Cadastre 2] (« la parcelle de chènevière

Commercial des HAUTS DE RUBELLES représenté par son syndic, la Société La France Industrielle Gestion & Administration "FIGA" ayant son siège 85 route de Provins - Centre Commercial de Pince Vent 94430 CHENNEVIERES

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 mai 2025, 2 juillet 2025 et 4 décembre 2025, Mme B..., représentée par Me Cheneval, conclut au rejet de la

par le directeur général de l'assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants relatifs aux hôpitaux Albert Chenevier

dématérialisée, des documents suivants, établis en application de l’article L3222‐5‐1 du code de la santé publique, relatifs à l'hôpital Corentin Celton, à l'hôpital Louis Mourier, à l'hôpital Albert Chenevier

Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F 20/01582 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas CHENEVOY

Le 17 mars 2010, elle a fait l'objet d'une hospitalisation à la demande d'un tiers à l'hôpital Albert Chenevrier-Henri Mondor où un diagnostic de manie avec symptômes psychotiques a été posé.

spécialement grief aux deux prévenus, cogérants de la société Cabinet d'assistance, de recours et de recouvrement de créances (CA), qui avaient reçu mandat spécial du gérant de tutelle de l'hôpital Chenevier