[W] relatait une chute en septembre 2019, un IRM le 17 octobre 2019, une opération le 25 novembre 2019, une chute de vélo le 13 mars 2020. M.

Exposant avoir découvert postérieurement à la vente que le véhicule, alors qu'il était encore la propriété de la société S2J Finance, avait été endommagé par une violente chute de grêle ayant nécessité

2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Office national des forêts (ONF) à sa demande de communication de la copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes

Le 28 juin 2012, la benne sur la semi-remorque, assurée par la locataire TBM Hendaye auprès de la société Gan Assurances, a chuté à la suite de la rupture de son axe de rotation arrière gauche, endommageant

DES ACCIDENTS MEDICAUX, (ONIAM) C/ [Z] [W] [P] [K], Organisme CPAM DU LOT ET GARONNE, Etablissement Public FAPDS DES ACTES DE PREVENTION DE DIAGNOSTICS ET DE SOINS, SA POLYCLINIQUE [13], Société CHUBB

[P] [V], changeant de rangée pour rejoindre son épouse alors qu'il était installé dans une calèche à l'arrêt tractée par des chevaux au sein des Près du Hem à [Localité 11], a chuté hors de la calèche

25/01273 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XFFN dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [H] [P] né le 05 Juin 1991 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric CHHUM

Le 25 novembre 2014, Mme [U] [M] a été victime d'une chute au sein du centre commercial [Localité 5]. 2.

Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT, FAITS ET PROCÉDURE Le 8 septembre 2009, M [I] [E] âgé de 16 ans a été victime d'une chute

[X], a assigné M. et Mme [R] devant le tribunal de commerce de Saintes, considérant avoir subi une chute de son chiffre d'affaires en raison d'un projet de rénovation urbaine qui lui avait été dissimulé

LA SOCIETE LABORATO IRE [C] FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Syndicat SYNDICAT USAPIE Syndicat de salariés, représenté par Monsieur [D] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Syndicat SYNDICAT UNSA CHIMIE

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général du centre hospitalier universitaire (CHU

enregistré à son secrétariat le 21 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie de ses fiches de paye du CHU

Centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble — Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son séjour au mois de juin 2016 dans l'établissement.

Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU) — Communication de l’intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de son client et notamment l'ensemble des échanges ou courriels.

[D], à l'origine de la chute de la victime, et son signalement par M.

- le bâtiment appartenant à la SAEM Ville renouvelée a joué un rôle causal dans la chute de M.

Le 2 février 2009 à la suite d'une chute à l'aéroport de [Localité 15], M [V] a été conduit à la clinique [12] de [Localité 15] où une fracture de la cheville a été diagnostiquée.