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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f862
5 juin 2012
5 juin 2012
. **** APPELANTE : Madame Maud X... ... 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ayant pour avocats postulants SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et ayant pour avocats plaidants la SCP CHOUCQ,
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a16
6 septembre 2001
6 septembre 2001
SA GUICHON INTERNATIONAL dont le siège social est : Rue de Choudy, BP 104 73104 AIX LES BAINS Représentée par ses dirigeants légaux Avocat : Maître CHAZAL (PARIS) APPELANTE ---------------- - ME MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973d
21 septembre 2007
21 septembre 2007
, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur Henri X... ... 35400 SAINT MALO représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assisté de Me CHOUCQ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163151de03efc4516bd2e0e
5 décembre 2011
5 décembre 2011
[T] n'est pas remplacé mais c'est [T] [BY] qui reprendra une partie de son job et [A] [XA] (qui pourrait bien être le nouveau chouchou de [F]) qui reprendra en plus du contrôle de gestion Gaz le contrôle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
duquel il pourra à nouveau y être fait droit, - précisé que les modèles concernés sont les suivants : - FIDEALIS -Reçus d'horodatage du 23 septembre 2017 : L'amant, Appolon, Chef de tribu, Le chouchou
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04509_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Conformément aux dispositions du II de l’article R. 123-208-5 du même code, cette carte autorisait l’ensemble des préposés de la société Sosogood à exercer une activité ambulante de vente de chouchou,
Source officielle1ère Chambre civile
62c52949a2c4236379079614
5 juillet 2022
5 juillet 2022
D'AMIENS DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [U] [W] né le 20 Juillet 1965 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me CHOCHOY
Source officielleCour d'Appel
Maurice Choury à AJACCIOc/Mme Maria X
6253cd7cbd3db21cbdd93814
14 décembre 2016
14 décembre 2016
BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LES FOUGERES pris en la personne de son syndic Rue Maurice Choury
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca305d6f7f678d48ef8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
établissement amienois, [Adresse 1] à [Localité 3] agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6ff
5 mars 2008
5 mars 2008
REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 22 Mai 2006 par le Conseil de Prud'hommes d'EPERNAY, section industrie Monsieur Dominique X... ... 51530 CHOUILLY
Source officielle1re Chambre B
616355d4bf1fa7f870d29ff5
30 juin 2011
30 juin 2011
MARSEILLE INTIMES Monsieur [Z] [O] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 8] (GENUSSON), demeurant [Adresse 6] Représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoué à la Cour Assisté de Yann CHOUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f5
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Elle vit depuis avec sa fille en France à Chicoy (40).
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
626b814fd1fb03057d9a4f6f
28 avril 2022
28 avril 2022
ENGIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Xavier D'HELLENCOURT
Source officielle1ère Chambre civile
63c10563bf9fd47c90a13692
12 janvier 2023
12 janvier 2023
OFFICE NOTARIAL D'[Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau D'AMIENS INTIMES DÉBATS & DÉLIBÉRÉ
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7220d808eb34e455398
11 juillet 2024
11 juillet 2024
qualité audit siège Service AT [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06, substitué par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielleChambre 1 A
63d379ded1bc2605de4b481d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
BEISER ENVIRONNEMENT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Orlane AUER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me CHOUKOUR, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e14
24 novembre 2017
24 novembre 2017
(DCD) née le 13 Octobre 1907 à CHOUGNY (58110) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b6
12 décembre 2006
12 décembre 2006
2005 ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2006 APPELANT : LE GAEC DES QUATRE VENTS Saint Ibiliau 29830 SAINT PABU représenté par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assisté de Maître Yann CHOUCQ
Source officielle1ère Chambre civile
63b546bac9018405dfcaacb7
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Localité 7] (85) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me CHATELAIN substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me CHOCHOY
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4245
23 octobre 2025
23 octobre 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par Me Charlotte CHOCHOY
Source officiellePage 3 sur 5