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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebe5

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE Mme Christelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c38

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

F... à l'effet de procéder à l'examen psychiatrique de Christelle X... ; Cette décision a été notifiée à Christelle X... le 24 juillet 2007 ; Par courrier recommandé portant la date d'expédition du 7

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Statuant à nouveau, Déboute Mme Christelle X..., épouse Y...de toute ses demandes. Condamne Mme Christelle X..., épouse Y...à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854e

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

Christel Madeleine X... Huguette Y... épouse X... C/Christine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7d

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

née le 14 août 1970 à MONTREUIL ... 29000 QUIMPER représentée par Me Christine RAOUL, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Christèle X... a vécu depuis 1995 avec Adeline Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a2

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Patrick A..., Matthieu T..., Chrystelle B..., Sylvestre DEDISE, Daniel U..., Christophe L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91838

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

- signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Madame Mélanie RAMON, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911a9

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Le 14 avril 2011, Mme Christel Y... a été placée en arrêt de travail pour maladie jusqu'au 16 avril suivant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92678

Appel

25 août 2015

25 août 2015

APPELANT Madame Christelle X...

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919fb

Appel

18 août 2014

18 août 2014

RG N : 13/ 00592 AFFAIRE : Christelle X... C/ Samuel Paul Robert Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5ca

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Christelle Z...a donné naissance à un troisième enfant : Jonathan Z..., né le 2 décembre 1994, qu'elle seule a reconnu.

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CA

Référés Premier Président

69eafa7bcdc6046d4756df03

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

EG [G] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante représentée par Me Diane BOTTE, avocate au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me Christelle BRAULT, avocate au barreau de POITIERS

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CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c0

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* EXPOSE DU LITIGE Melle Christelle

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e753

Appel

8 août 2011

8 août 2011

MAROT, greffier en chef, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f46

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

Chantal FAVRE, Président, a signé la minute avec Christine COMMANS, Greffier, présents à l'audience lors du prononcé de l'arrêt. ORDONNANCE DE CLÈTURE en date du 31/01/2002.

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CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f28

Appel

5 février 2004

5 février 2004

Christel X a été engagée à compter du 15/6/1998 par la société JURIS SUD EST, en qualité de secrétaire.

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CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215b

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément

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Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ee

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

X... épouse Y..., Dit que Mme Christelle X... épouse Y... ne sera pas tenue aux dépens de première instance, Condamne Mme Claudette X... à payer à Mme Christelle X... et à la SCI MARTINE ET CHARLOTTE

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Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee0f

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

SENTIS, greffier.

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CA

Chambre 1-1

65a8d112e12c85000874adff

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

GEORGES FABRE CHRISTELLE DAPRELAAURELIEN FABRE E représentée par Me Paul GUEDJ substitué par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté

Source officielle