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5 115 résultats pour « Chrystel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

69e1d1a5cdc6046d4789c1f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

origine Juge des contentieux de la protection d'[Localité 2], décision attaquée en date du 08 Novembre 2021, enregistrée sous le n° Monsieur [Y] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christèle

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BOSSARD, Chrystelle, Sarah, CROCHET

SIREN 822415980Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

28/07/2026

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Dépôts des comptes

CHRYSTELE SAVEL

SIREN 925127367Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

28/07/2026

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Ventes et cessions

HE, Chrystel-Siqi, PAN, Qiangsheng, Victor

SIREN 107258915Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

Acte en date du 30/06/2026 enregistré au SPFE Melu le 02/07/2026 sous le numéro Dossier n°2026 00021743, référence 7704P01 2026 A 01096 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue des Capucins 77160 Provins, Adresse du nouveau propriétaire: 15 Rue des Capucins 77160 Provins

26/07/2026

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Créations

LOUF, Melissandre, Chrystelle, Morgana, Aurore

SIREN 913639860Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

26/07/2026

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Modifications diverses

FAUGERE, Anne-Sophie, Laure, Chrystelle, FAUGERE

SIREN 884917832Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

26/07/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Statuant à nouveau, Déboute Mme Christelle X..., épouse Y...de toute ses demandes. Condamne Mme Christelle X..., épouse Y...à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91838

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

/ 06980 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS-Section Encadrement, chambre 6- RG no 10/ 13566 APPELANTE Madame Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919fb

Appel

18 août 2014

18 août 2014

RG N : 13/ 00592 AFFAIRE : Christelle X... C/ Samuel Paul Robert Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5ca

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Christelle Z...a donné naissance à un troisième enfant : Jonathan Z..., né le 2 décembre 1994, qu'elle seule a reconnu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e753

Appel

8 août 2011

8 août 2011

avocats au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 32260 du 20/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911a9

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Le 14 avril 2011, Mme Christel Y... a été placée en arrêt de travail pour maladie jusqu'au 16 avril suivant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7d

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

G : 11/ 03780 Mme Christèle Marguerite X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854e

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

Christel Madeleine X... Huguette Y... épouse X... C/Christine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f28

Appel

5 février 2004

5 février 2004

Christel X a été engagée à compter du 15/6/1998 par la société JURIS SUD EST, en qualité de secrétaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92678

Appel

25 août 2015

25 août 2015

APPELANT Madame Christelle X...

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba90

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Christelle Z... est présente, accompagnée de son éducatrice Corinne A...

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CA

2ème Chambre

63c79b19da31367c908eb5a3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

PERILLAT, avocat au barreau de CHAMBERY Madame [M] [K], [C], [R] [U] [Adresse 5] [Adresse 1] Représentant : Me Christelle PERILLAT, avocat au barreau de CHAMBERY Monsieur [H], [E], [B] [U] [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215b

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

RG N : 14/ 00102 AFFAIRE : MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL Mme Christelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b88

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/06 * * * No RG : 04/04221 Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE du 07 Avril 2004 REF : GH/EM APPELANTE Madame Christelle Jeanne Louise X... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88128

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/06 * * * No RG : 04/04221 Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE du 07 Avril 2004 REF : GH/EM APPELANTE Madame Christelle Jeanne Louise X... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ee

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Selon engagements joints au contrat de location, Mme Claudette X... et Melle Christelle X... se sont portées cautions solidaires de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92337

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Mme Christelle X... a été placée en arrêt de travail pour maladie du 28 septembre au 6 octobre 2010.

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CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b585

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me MAZARS, avocat au barreau de RODEZ Madame Christel Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d112e12c85000874adff

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

GEORGES FABRE CHRISTELLE DAPRELAAURELIEN FABRE E représentée par Me Paul GUEDJ substitué par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté

Source officielle