CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

50 résultats pour « Claudio De Feo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b17

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

Représentée par Maître Claudel DELUMEAU de la SELARL JUDEXIS, (Toque 44) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 septembre 2020,

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6a1e67fecdc6046d47cb0889

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

de Haguenau APPELANTE : Association [1], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] à [Localité 1] Représentée par Me Sébastien BENDER, substitué à la barre par Me Marine CLAUDEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002e63d497adffda41c7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

- signé par Marie-Annick PRIGENT, Présidente de chambre et par Claudia CHRISTOPHE, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS

Source officielle
CA

3e chambre

63ca433e9066fd7c90fc2930

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f3

Appel

22 avril 2005

22 avril 2005

d'accorder au susnommé une indemnité de 14.000 euros ; - Préjudice esthétique : Considérant que l'expert a fixé à 2,5 / 7 ce chef de préjudice caractérisé par plusieurs cicatrices et une légère claudication

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df9120d41e0057d43e578

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Greffiers, lors des débats : Madame Liselotte FENOUIL lors de la mise à disposition : Madame Claudia CHRISTOPHE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0db9c25a97f0381f4f27

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

l'affaire a été débattue le 17 Juin 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Irène LUC, Conseiller faisant fonction de Président, chargée du rapport et Madame Claudette

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0d78c25a97f0381f4d7d

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

débattue le 17 septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère, entendue en son rapport Madame Claudette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0cd5c25a97f0381f4b0a

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de chambre, rédacteur Madame Irène LUC, Conseillère Madame Claudette

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1cc4cdc6046d47475b4d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Claude Duvernoy, avocat, conformément à l'article 699 du code de procédure civile. Par dernières conclusions notifiées au greffe le 10 décembre 2025, M.

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent