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298 résultats pour « Clavreul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e2a

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

RUFFET (TOQUE 711) APPELANTE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 22/23 PLACE BELLECOUR 69002 LYON dont le siège social est : Chez la Régie DELECHAUD CLAVEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6a1e6533cdc6046d47caa556

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

APPELANTE S.A.S. [1] N° SIRET : 343 53 9 6 80 Représentée par Me Isabelle Matrat-Salles, avocat au barreau de Poitiers, toque : 45 INTIMÉ Monsieur [P] [O] [A] Représenté par Me Véronique Clavel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f91acdcd6adff75aa90

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Le compte-rendu d'imagerie par radiographies de la clavicule droite et de l'épaule droite, daté du 10 avril 2015 (pièce n°2 de M. [T]) indique des "scapulalgies après un mouvement forcé".

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d32c8cab0b21d969c8348b

Appel

8 août 2023

8 août 2023

audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f36

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Maison de retraite Résidence Sainte Famille 67 rue de la Clavellerie 44440 TEILLE comparante EXPOSÉ DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS Mme Françoise X...née le 29 décembre 1951 a été placée le 15 février

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Fracture clavicule gauche. Lésions ligamentaires multiples et parésie du nerf radial gauche ». Celle nouvelle lésion a été prise en charge par la [8] au titre de l'accident du travail.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f31f0447bd0e19a239d511

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

rapport que : - il conclut que " l'âgé allégué (en l'occurrence 15 ans) n'est pas compatible avec l'âge estimé " et que " sous réserve de la réalisation d'un panoramique dentaire et d'un scanner de la clavicule

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43d3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

le jour même au CHUI de [Localité 9]-[Localité 12] mentionne 'chute de moto traumatisme épaule gauche pas de TC ni de PC par de traumatisme rachidien ni abdominal ni du bassin, une fracture de la clavicule

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895e5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

compte tenu de 'séquelles indemnisables à type de limitation douloureuse modérée avec amyotrophie de l'épaule droite sur névralgie cervico-brachiale et acromio plastie et section du 1/4 externe de la clavicule

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe379cdc6046d47868acf

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [E] a été victime d'un accident du travail le 14 janvier 1992 ayant entraîné un taux d'incapacité permanente partielle de 15% au titre de 'séquelles d'une résection de l'extrémité externe de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f6

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

sa mise en détention; qu'il avait été antérieurement incarcéré ; Que contrairement à ce qu'il affirme, il n'est pas établi que du fait de la détention, il n'a pu être opéré de la fracture de la clavicule

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64364d7d29c3df04f589a68a

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 Représentant : Maître Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c5833c369c7f74996e42

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[C] a présenté à la suite de l'accident du 14 octobre 2013 une fracture de la clavicule gauche, une rupture du ligament radial de la métacarpo-phalangienne du pouce droit ainsi qu'une neurolyse compression

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68fc5d86af64986e40f7e228

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Je suis malade, j'ai un problème à la clavicule. Je veux faire mes papiers.' Me Margaux SBLANDANO est entendu en sa plaidoirie : Monsieur a déjà fait 90 jours.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60369cc2effee83f080a160b

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

désigné par le tribunal des affaires de sécurité sociale, indique que le compte rendu opératoire réalisé à l'occasion de l'arthroscopie avec acromioplastie, bursectomie et résection du ¿ externe de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b64

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

En 1992 elle consulta le Docteur Y... qui pratiqua une artériographie mettant en évidence une pince artérielle dans le défilé thoraco-brachial entre la première cote et la clavicule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bda

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

En 1992 elle consulta le Docteur Y qui pratiqua une artériographie mettant en évidence une pince artérielle dans le défilé thoraco-brachial entre la première cote et la clavicule.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5109508abe8512045b0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Siège des lésions : épaule y compris clavicule et omoplate. Nature des lésions : lésion traumatique superficielle ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92220

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Lors d'une man ¿ uvre l'engin s'est renversé sur le salarié qui a été grièvement blessé au rein, au thorax, au bras gauche, à l'omoplate et à la clavicule droites.

Source officielle
CA

5e Chambre

64422a25d2fa6fd0f80406c6

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, la victime fait valoir qu'elle a chuté alors qu'elle manipulait une caisse lourde et volumineuse, ce qui lui a occasionné des lésions à la clavicule

Source officielle

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