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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
6364bc3fe405357f749ead11
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- Lot n°139 «masque», 1983 - Huile et matière sur bois collé et découpé, signé, titré et daté au dos, 37 x 23 x 24 cm, au prix de 300 / 800 €. - Lot n°140 sans titre, 1982 - huile et matière sur bois collé
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e78
8 juin 2000
8 juin 2000
de livraison placé à l'intérieur d'une pochette collée sur le film plastique, pour l'acheminer jusqu'à filiale, la société MET située à MASSY (91).
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fca577030558a1f8cd622ec
19 novembre 2020
19 novembre 2020
de PARIS - RG n° 2018054393 APPELANTES SELAFA MJA, en la personne de Me [K] [F], en qualité de co-mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur [H] [D] et des sociétés ALAIN COLAS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02836_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
l'enseigne commerciale " Pizza Chez Claude ", le service vérificateur s'est fondé sur une méthode basée sur les achats de boîtes de pizzas, de boîtes de calzones, de bouteilles de vin et de bouteilles de coca-cola
Source officielle2e Chambre
6032d03fba1577454671508c
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Midi Méditerranée et que cette somme s'imputera sur la créance de la SAS Colas Midi méditerranée, déchargé en contrepartie du reçu établi par la SAS Colas Midi Méditerranée Maître [S] [E] de sa mission
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68ef2c14796eb4b748562811
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Colas France du fait de la prescription.
Source officielleChambre commerciale 3-1
677f6617e034c1f8dc45880f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il s'agit des sociétés Heineken, Nestlé Water, Pepsico, Coca-Cola, Orangina, Fremantle, Afev.
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccf
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par ordonnance du 3 mars 2016, le tribunal de commerce de Montpellier a : - rejeté la demande d'expertise présentée par la SAS Colas Midi France ; - condamné la SAS Colas Midi Méditerranée à verser
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb2
27 juin 2008
27 juin 2008
Par contrat à durée indéterminée du 8 mars 2002, la SA COLAS lui a confirmé ses nouvelles conditions d'emploi de salarié expatrié au sein de la société COLAS MAROC SERVICES aux mêmes conditions à compter
Source officielleChambre sociale-2ème sect
651fa56ec601f083189917a1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La S.A.S COLAS reproche à M.
Source officielle1ère Chambre
668f76dd9b65e642c587864c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
COLAS FRANCE venant aux droits de la SASU COLAS SUD-OUEST, suite à l'apport fait le 31 décembre 2020 par la société COLAS SUD-OUEST de l'entièreté de ses éléments d'actif et de passif à la société COLAS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3fc8d6ea26f688da92b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CREPERIE COLAS C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf9c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il fait valoir à cet égard que les sociétés Colas Centre Ouest et Colas Projects appartiennent à un même groupe, le groupe Colas, que ses fonctions étaient identiques, que son ancienneté et son salaire
Source officielleChambre 1-4
68676be4fdaf41a8356be717
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par déclaration au greffe du 26/10/2023, la société Colas France et la société Marengo et Cie ont fait appel de ce jugement.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01029_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En outre, la cour a fait partiellement droit à l'action subrogatoire de la société Colas Rhône-Alpes Auvergne et de la SMABTP en jugeant, au point 33 de l'arrêt, que " la société Colas Rhône-Alpes Auvergne
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89539
13 novembre 2007
13 novembre 2007
APPELANTE : SCI HSG représentée par son gérant, Monsieur X... 294 route de Cébazat 63870 BLANZAT représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me TRUNO, avocat INTIMES : SA COLAS
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977f11af6ba0065f3938
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le 28 juillet 2023, la société COLAS France a interjeté appel de la décision en ce qu'elle a : - rejeté la demande en paiement de la SAS COLAS France, venant aux droits de la société COLAS ILE-DE-FRANCE
Source officielle2ème Chambre
6690c73f0d808eb34e4554ee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par acte du 19 septembre 2023, la Sci Cola a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe4d
18 octobre 2012
18 octobre 2012
La société COLAS ne conteste ni sa responsabilité ni le coût de reprise estimé par l'expert.
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b6c9018405dfcaac99
3 janvier 2023
3 janvier 2023
- la société Screg Nord Picardie (travaux de VRD et d'assainissement), aux droits de laquelle sont venues les sociétés Colas Nord-Est et Colas Nord-Picardie et désormais Colas France, assurée auprès
Source officiellePage 3 sur 314