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69 résultats pour « Czamanski »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7c5c42a2105dbc59b5b

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

APPELANT : Monsieur [N] [Y] né le 08 Février 1980 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté de Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE

Source officielle

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CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef66dc5b777c909931d1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Sylvie GENDRE de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me CZAMANSKI

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01235_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 17 août 2020 et le 21 janvier 2022, Mmes C et Larradet, représentées par Me Czamanski, concluent à titre principal au rejet de la requête de la société MMA

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7b8c42a2105dbc59b10

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

le siège social est [Adresse 2] à [Localité 5] pris en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

IMMOBILIERc/S.C

660f94e8a40f8b0008cb725b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ROK demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd97a36d6aee568568437ef

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

6] [T] [R] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 16] ([Localité 13]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentés par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fca6ac7a412fe550e65b72c

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

du 12 juillet 2018 APPELANT : [P] [M] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 12] de nationalité Française Profession : Architecte, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me David CZAMANSKI

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02460_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2023, les sociétés AIA Ingénierie et Moon Safari (ex-Baldelli Guirao Architectes), représentées par la SCP Latournerie, Milon, Czamanski et Mazille (LMCM), concluent

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b49c02507c9078dca7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de vie, demeurant [Adresse 1] [G] [B] né le 22 Décembre 1951 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdb5ac2eb575038c2b421c2

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

GRENOBLE DEFENDEURS : [D] [T] né le [Date naissance 4] 1945 à [Localité 3] de nationalité française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6036e791cc5a3e84f4e7b0b0

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Madame [H] [M] [Adresse 3] [Localité 1] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 6] [Localité 5] représentés par Maître Olivia MARIOL, avocat au barreau de PAU assistés de Maître David CZAMANSKI

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03726_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 28 février 2023, la société B J et I, représentée par la SCP Latournerie, Milon, Czamanski, Mazille, conclut à titre principal au rejet de l'ensemble des demandes formées à

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64476e903da6ded0f83d1935

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

BORDEAUX INTIMÉS : [PO] [IO] né le 04 Juin 1951 à [Localité 16] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ECTES FRANCAIS LA S. A. R. L. MARTY ARCHITECTES ET ASSOCIESc/Monsieur Denis X

6253cc8abd3db21cbdd906fb

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Pierre LATOURNERIE-Stéphane MILON-David CZAMANSKI-Julien MAZILLE, Avocats Associés au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : 1o/ Monsieur Denis X..., né le 10 Septembre 1955 à ABZAC (33), de nationalité

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOZU SA MESOLIA HABITATc/SARL ERMA ELECTRONIQUE

63577c5d21f86b05a77f6dd9

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Marine KOCIEMBA, substituant Maître Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

671b354f2edfb0b58c05ea97

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

siège social est [Adresse 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670f58224ad0d5ee7d7e5a5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[U], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis demeurant [Adresse 2] Représentés par Maître Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02459_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 6 décembre 2022, la société Moon Safari, représentée par la SCP Latournerie, Milon, Czamanski et Mazille (LMCM), conclut au rejet de la requête et demande à la cour

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f0450bcdc6046d47cd00d9

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

STUDIO NATIV [Adresse 4] Représentée par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

T3 S.A.R.L. CATHY S.A.S. ETABLISSEMENTS CATHERINEAUc/S.A

63c8eebcdc5b777c90992e50

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

HOBO ARCHITECTURE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle