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11 663 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a5

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Madame Danièle X... a régulièrement relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0bd

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

même ancienneté que lui, - que l'étude comparative à laquelle Daniel X... s'est livré est inopérante, - que Daniel X... s'est abstenu de se comparer à d'autres salariés qui dans une situation identique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b50d

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Daniel, Madame Z... Annie Madame H... Danièle, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur B... Daniel, Madame Z... Annie Madame H... Emmanuelle, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur B... Daniel, Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b1

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Vu le jugement en date du 25 juin 2009 par lequel le Tribunal de grande instance d'AJACCIO a déclaré recevable l'action formée par Monsieur Daniel X..., condamné la SA PACIFICA à payer à Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29e

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

No 06 / 07962 AFFAIRE : Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a256

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

APPELANT Monsieur Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4fe

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

C. et les dépens Attendu que Mme Danièle Z..., qui est déboutée de ses demandes, le sera également de celles à titre de dommages et intérêts et par application de l'article 700 du N. C. P.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979f19fcdc6046d47f8006f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Condamner la SCI Daniel's aux entiers dépens toutes taxes comprises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame X... Danièle, le 31 Janvier 2008c/Monsieur Z

6253caf4bd3db21cbdd8c869

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Danièle DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 29 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Madame de LATAULADE en son rapport. X... Danièle en ses explications.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85239

Appel

13 novembre 2000

13 novembre 2000

GENOS, après mise à pied conservatoire a "licencié" Danielle X... pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f190

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Daniel X... son engagement en tant que directeur général de la société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b070

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Monsieur Daniel X... a demandé la nullité de cette transaction.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d14

Appel

4 février 2004

4 février 2004

Z... pour faute grave est fondé, que le jugement déféré sera donc réformé et Daniel Z... débouté de ses demandes d'indemnité de préavis, de licenciement et de dommages-intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3ee

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Danièle, le 26 Juillet 2007 contre Madame A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6e9

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

F... l'a été régulièrement par la société ACM Gestion en application de son mandat, - que Mme Danielle A... a donné mandat verbal à sa fille Christine, - que Mme Danielle A... forme en cause d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90173

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Dans le dernier état de ses prétentions, Danielle Z...épouse X...a demandé à la juridiction prud'homale de : CONDAMNER la défenderesse à payer à Danielle Z...épouse X...les sommes de : -1 071 euros au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acdc

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Daniel A... répondait à un huissier de justice que celui- ci était en arrêt de travail pour maladie.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd7a486dce0a2613eb152b

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Danièle A... a relevé appel de cette décision le 27 juillet 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3cd

Appel

4 février 2010

4 février 2010

Daniel Z... ne se rappelait pas avoir traité M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8aca2

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Par exploit du 6 mai 2002, Daniel X... a fait assigner la s.a. « S.N.

Source officielle

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