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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f910
21 août 2024
21 août 2024
X se disant [I] [H] et son conseil, et au procureur général près la cour d'appel d'Orléans ; Et la présente ordonnance a été signée par Alexandre David, président de chambre, etAxel Durand, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86443
11 février 2003
11 février 2003
David X... et Me GUGUEN ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7e
29 novembre 2005
29 novembre 2005
David Claude Bernard Z... Anthony Michel Robert B...
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163f657c5e1c13d83dae363
12 février 2010
12 février 2010
- LALLEMENT, avoués près la Cour assistée de Maître David GABRIEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2423 INTIMÉE Madame [E] [M] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dc5
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Elle en déduit que les demandes de David X...sont irrecevables.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bd
16 mai 2008
16 mai 2008
David, Demeurant..., Intimé, Absent, sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. GILEMO INVESTc/Monsieur David X
6253c9e7bd3db21cbdd89861
23 octobre 2007
23 octobre 2007
GILEMO INVEST c/ Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db86
31 mars 2011
31 mars 2011
Des relations de Monsieur David X... et de Madame Stéphanie Z...sont issus deux enfants : - Laurine, née le 31 décembre 2000 ; - Valentin, né le 2 juin 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedb
19 mai 2011
19 mai 2011
POGGI, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12162 du 07/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264b
21 juillet 2015
21 juillet 2015
RG N : 14/00997 AFFAIRE : David X... C/ Sandrine Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da2
9 décembre 2013
9 décembre 2013
David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e23b
21 juin 2011
21 juin 2011
Paulette X... ... 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP POUGNAND Herve-Jean, avoués à la Cour Madame Pauline A... agissant à titre personnel et ès-qualités de représentante légale de son fils mineur David
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NOWN S.A.S. DAVID DAVITECc/S.A
68e7451bb214cd5a53bde4c8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DAVID DAVITEC c/ S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616260368672d229b881635a
16 janvier 2014
16 janvier 2014
*** N° de MINUTE : 14/ N° RG : 12/06030 Jugement (N° 11/00726) rendu le 20 Juin 2012 par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER REF : SD/KH APPELANTE SAS ETABLISSEMENTS DAVID
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c0
7 mars 2011
7 mars 2011
RG N : 10/ 00183 AFFAIRE : David X... C/ Karine Marcelle Jeanne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f15
10 octobre 2007
10 octobre 2007
pour avocat Me Armelle TASSY Monsieur Christian Georges Yves A... ... 75009 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Armelle TASSY Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf7
3 novembre 2014
3 novembre 2014
David X... C/ Mme Pauline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feb0
26 novembre 2012
26 novembre 2012
La Société TETRA INTERNATIONAL a proposé un reclassement à Monsieur Davide B...correspondant à ses compétences ; Monsieur Davide B...avait une formation hôtelière et n'avait aucune compétence de dirigeant
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6628a17ab2cb67000826a5c7
22 avril 2024
22 avril 2024
Par un jugement du 24 février 2022, le tribunal a statué comme suit : « Déboute la SAS DAVID INDUSTRIE de toutes ses demandes, Condamne la SAS DAVID INDUSTRIE à payer à la SA BPCE FACTOR la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a7
14 mai 2013
14 mai 2013
Le lycée David d'Angers a formé régulièrement appel de ce jugement.
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DAVID DURAND PEINTURE
29/05/2026
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DURAND, Jérémie, Robert, David
07/04/2026
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DURAND, David
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
29/01/2026
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DURAND DAVID
24/09/2025
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