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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b1
15 mai 2014
15 mai 2014
De leur union est né David le 13 mars 1997. (17 ans) Les époux ont divorcé par jugement du 1er février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8c
5 novembre 2013
5 novembre 2013
David X... pour la période initiale de cinq mois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a8
25 juin 2008
25 juin 2008
GUERLAIN, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 22 Juin 2007 D'une part, ET : Monsieur David X...
Source officielleChambre Sociale
62c7cb2bcb8dca058e3e7f8e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DE ROUEN du 12 Janvier 2022 APPELANTS : Monsieur [KB] [E] [Adresse 8] [Localité 55] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037b
5 décembre 2012
5 décembre 2012
David X... aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de la SELARL REUTER-de RAISSAC, société d'avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94442
5 février 2019
5 février 2019
David C..., la somme de 5.000 euros, - Mme Delphine P..., belle-sœur de M. David C..., la somme de 5.000 euros, - Mme Sandrine P..., belle-sœur de M. W...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2a
9 octobre 2014
9 octobre 2014
David X...
Source officielleChambre A - Commerciale
6628a171b2cb67000826a497
22 avril 2024
22 avril 2024
La SARL Arnaud David Assurances a conclu au rejet des demandes de l'URSSAF de Bretagne.
Source officielle1re Chambre B
615e0dbbc25a97f0381f4f35
30 octobre 2014
30 octobre 2014
La SCI Batterie California estime son appel recevable. Elle considère comme prescrite l'action de l'Etat français. Elle estime que l'Etat français est mal fondé.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65ab766d36bfc00008d68e33
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La Selarl David-Goïc & Associés a déposé et notifié ses conclusions le 14 septembre 2023. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a0
31 août 2016
31 août 2016
David Alfred X...
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7e
29 novembre 2005
29 novembre 2005
David Claude Bernard Z... Anthony Michel Robert B...
Source officielleChambre 1-5
6879da0615cca238af935d62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
RG 21/15624 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BILAY [H] [P] C/ [F] [I] [N] [O] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b4
20 décembre 2012
20 décembre 2012
le profil Facebook de l'une de ses collaboratrices, qui n'est pas une " amie ", au sens du site Facebook, des profils " Muriel Z..." et " David A...".
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdde
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Il estime que celle-ci n'est pas neutre dans les conflits ou désaccords existant dans la fratrie.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d881
11 janvier 2011
11 janvier 2011
née le 1er août 1973 à LYON (69) ... 69730 GENAY représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Geneviève SEGUIN JOURDAN, avocat au barreau de LYON Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8eccf
24 octobre 2011
24 octobre 2011
David Cyril Pierre X...
Source officielle1re chambre 1re section
6035adaa45d65c119f42536d
17 mars 2016
17 mars 2016
1962 à [Localité 1] ( Allemagne) [Adresse 3] [Adresse 1] Représentant : Me Sylla BOIARDI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 285 - N° du dossier 2014/10P - Représentant : Me David
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dbb
25 mai 2000
25 mai 2000
La société CGM SUD a appelé en garantie les sociétés MERTZ et DAVID et la société MERTZ a elle-même sollicité la garantie des sociétés CGM SUD et TRANSPORTS DAVID.
Source officielle2e Chambre
60336058d30e92116612717b
29 juin 2017
29 juin 2017
SEMELAIGNE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE SARL FERRONNERIE DU MIDI, demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Jean-david
Source officiellePage 3 sur 175