COUR D'APPEL D'AGEN Cabinet du premier président Du 04 septembre 2023 RG : 23/00014 - N° Portalis DBVO-V-B7H-DEUD Appelante : Mme [D] [G] - O R D O N N A N C E N° - Nous, Jean-Yves

Considérant que le numéro de mars 1998, mis en vente le 17 février 1998, du mensuel "Newlook" édité par la société 1633 comporte en couverture une photographie de Mademoiselle A-C X... dite C, dénudée

[L] alors dénudé hors de son domicile.

Il est relevé que les locataires ont imputé la présence des fils électriques dénudés à une opération de maintenance dont l'existence est contestée par le bailleur, lequel soutient que les locataires ne

des bruits au niveau des silentblocs, des tirants de chasse et de la biellette de barre stabilisatrice, une huile de boîte de vitesse usagée et la présence de fils électrique de jauge de carburant dénudés

que la patiente a été hospitalisée pour 'un état maniaque franc' et qu'elle ne 'perçoit aucun symptôme' à l'examen et pour le second, qu'elle a été hospitalisée pour des troubles du comportement ('se dénude

justifient pas avoir attiré l'attention de la bailleresse sur l'existence de nouveaux dysfonctionnements, dont certains au surplus (jardin non entretenu, porte du lave vaisselle cassée, fils électriques dénudés

S'agissant d'Ophélie Y..., il admettait qu'il lui avait dit de se dénuder et qu'il lui avait massé tout le corps, mais il contestait l'avoir caressée au niveau du sexe.

sur la page d'accueil, accessible à tout public, c'est à dire à ses subordonnés, aux membres des familles, aux représentants de l'association, aux résidents eux -mêmes, d'une photographie le montrant dénudé

dans le sous-sol : en plomberie (à raison d'éléments mal fixés et mal protégés ainsi que de l'absence de bouchons de dégorgement), en électricité (à raison de fils électriques coupés nets et laissés dénudés

évidence la présence de cafards et de souris dans l'appartement, d'une importante infiltration d'eau et de moisissures dans la salle de douche, et la présence d'une prise électrique murale aux câbles dénudés

travaille en secteur tresse, conduit régulièrement une à deux lignes » sollicitant l'usage de ses mains, travail consistant « à faire plusieurs montages de bobinots, tirer, passer les fils par les guides, dénuder

NEXTENERGIES XL INSURANCE COMPANY SE venant aux droits de AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE Représentées par Me Bertrand DERUDDER, avocat au barreau de CAEN Assistées de Me Stéphanie BOYER-CAVOIZY,

Dénudé lors de son interpellation, il a expliqué que ce sont des fantômes qui l'ont mis nu.

Mme [H] conteste d'abord le nombre de trimestres finalement reportés sur le compte de son défun époux sur les années 1971 à 1976.

ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU INTIMEE : Mme [C], [I] [T] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Magalie DERUD

l'a raconté l'enfant à sa tante [T] [E] qui en témoigne, - l'absence de verrous aux portes des toilettes et de la salle de bain permettant aux enfants de voir le conjoint de l'assistante maternelle dénudé

De même, aucune pièce du dossier ne permet d'affirmer que des travaux, ayant conduit à l'ouverture d'une tranchée de 1,50 mètres de profondeur au droit des palplanches dénudées sur 80 ml pour réparer des

l'incapacité de réagir utilement à une agression ; QUE la victime, si elle n'a pu communiquer une relation précise et complète des faits, a été vue par deux témoins allongée dans un fossé, les jambes dénudées

avoir été victime d'un viol par pénétration de doigts dans le vagin dans le courant de l'année 2004 (Natacha Z...), et une autre disait avoir été agressée sexuellement au mois de mai 2004 par un homme dénudé