Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
6979def0cdc6046d47f64b27
27 janvier 2026
27 janvier 2026
08/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 11]) INTIMES : Monsieur [X] [Y] né le 10 Février 1976 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65449d3ac71a6a83181c8dc2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
A la suite d'un litige survenu entre ces praticiens, la SARL Centre d'esthétique et lasers du Nouveau Siècle et les deux SELARL ont décidé de mettre fin aux conventions les liant à Mme [E] le 28 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6b
14 janvier 2015
14 janvier 2015
née le 18 Octobre 1981 à MONTAUBAN ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Delphine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad42
21 février 2008
21 février 2008
la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie- José PERCHERON, conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Delphine
Source officielleChambre sociale
645b382c2d7932d0f815aa7f
20 avril 2023
20 avril 2023
[U] de l'ensemble de ses demandes formées au titre de l'exécution d'un contrat de travail le liant à la société Volcania Roany Pizza ; Vu l'article 700 du code de procédure civile ; Déboute M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb508d0ccf000877e529
23 janvier 2024
23 janvier 2024
avocat au barreau de LYON substituée par Me Marie ARNAULT, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [O] [G] né le 26 Mars 1977 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Delphine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616260348672d229b8816344
26 mai 2014
26 mai 2014
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Delphine
Source officielleChambre sociale
645b382b2d7932d0f815aa75
20 avril 2023
20 avril 2023
[D] de l'ensemble de ses demandes formées au titre de l'exécution d'un contrat de travail le liant à la société Quincaillerie Houssene ; Vu l'article 700 du code de procédure civile ; Déboute M.
Source officielleChambre sociale
645b382c2d7932d0f815aa7d
20 avril 2023
20 avril 2023
[L] de l'ensemble de ses demandes formées au titre de l'exécution d'un contrat de travail le liant à la société Volcania Roany Pizza ; Vu l'article 700 du code de procédure civile ; Déboute M.
Source officielle17e Chambre
603676f72be52318cce863fd
20 octobre 2015
20 octobre 2015
FIDUCIAIRE [J] [C] Grosse délivrée le : à : Me Denis DEUR, avocat au barreau de GRASSE Me Delphine FRAHI-MEGYERI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b1cb8dca058e3e79c0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[S] [F] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Delphine DRACHE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8439b68debe44f7e969
3 avril 2025
3 avril 2025
Me [O] rapporte ainsi la preuve de l'existence du contrat liant les parties, lequel oblige Me [T].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f4e8121050008662c73
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Vincent CASTELLI, conseiller - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8d0cdc6046d477b9ce3
7 avril 2026
7 avril 2026
Par jugement du 5 juillet 2023, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Paris : - a constaté l'acquisition de la clause résolutoire du bail liant les parties à effet du 15
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f5a8121050008662c79
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, avocat au barreau D'AIN DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Décembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ce
19 mars 2008
19 mars 2008
Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Delphine
Source officielle2 e chambre civile
65af660eb6c6260008b52f8b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOCIETE STEVANO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Delphine HERITIER, membre de la
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60332a0c85645f9b5f0f9d1d
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Boutié, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2017 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Maurice Zavaro, président et Delphine
Source officielle13e chambre
63d0d65181a7b805de12b81b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Véronique MULLER, magistrat
Source officielle2e chambre civile
653b5961502b828318c4e455
26 octobre 2023
26 octobre 2023
MONTPELLIER N° RG 22/30725 APPELANTE : S.N.C. [2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Delphine
Source officiellePage 3 sur 22