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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6451fb1348616ed0f8cd4f59
2 mai 2023
ETUDE [T] & [B] ès qualités de Liquidateur judiciaire de la SCI OWENS, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocats au barreau de
6684eacaa0de54ff609f7d06
2 juillet 2024
d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est situé [Adresse 1] Compagnie d'assurance MMA IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentées par la SCP CABINET DENARIE
Cour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb3
6 novembre 2007
Comparante en personne, assistée de Maître BERN de la SCP DENARIE-BUTTIN-BERN, avocats au barreau de CHAMBERY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats
4ème chambre
DCA_24PA02049_20251121
21 novembre 2025
caractère manifeste, le ministre de l’intérieur s’est fondé sur la mauvaise qualité du fond d’impression liée à l’illisibilité des sécurités « EU », et de l’emblème suisse présentant des couleurs délavées
1re chambre civile
696789c6cdc6046d4742e14b
13 janvier 2026
SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 INTIMÉE : Madame [T] [J] née le 24 Mars 1969 à [Localité 6] (42) [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Cécile DENAVE
67061e39fde28ee42071113b
8 octobre 2024
le tribunal judiciaire de Mâcon - RG : 21/125 APPELANT : Monsieur [E] [J] né le 23 Janvier 1985 à [Localité 8] (71) domicilié : [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Cécile DENAVE
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03545_20250306
6 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 10 janvier 2025, l'université Savoie Mont-Blanc, représentée par la SCP Denarie Buttin Perrier Gaudin agissant par Me Gaudin, conclut au rejet de la requête.
5ème Chambre
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10 janvier 2024
GEOLIA GESTION C/ Association AFUL SAINT DENAC Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée, Copie exécutoire délivrée
6253c8e7bd3db21cbdd86997
7 mai 2003
avocat au barreau d'ALBERTVILLE ASSEDIC DE L'AIN ET DES DEUX SAVOIE, sise 31 avenue de Loverchy 74000 ANNECY Partie civile, appelante, représentée par Maître BLANCHIN Christelle substituant Maître DENARIE
2ème Chambre
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10 avril 2025
CABINET ALCALEX, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée SOCIETE GENERALE, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE
6253cc1bbd3db21cbdd8f255
6 décembre 2011
.-73170 ST PAUL représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de la SCP DENARIE BUTTIN BERN, avocats au barreau de Chambéry à Intimés Mme Marie-Blanche X... épouse
6684eac9a0de54ff609f7cfe
Représentée par la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocats au barreau d'ANNECY Intimée Mme [Z] [S] née le 21 Avril 1993 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP CABINET DENARIE
6253ca52bd3db21cbdd8aab0
22 janvier 2008
Le 1 septembre 2003 un sinistre d'incendie est survenu sur le site de Denat.
3ème Chambre
DCA_21VE02357_20240208
8 février 2024
l'entreprise et ne relèvent pas du champ d'application du 1° de l'article du 109-1 du code général des impôts ; - l'administration a méconnu sa propre doctrine, exprimée notamment par la réponse Denais
64364c9a29c3df04f589a449
11 avril 2023
RIBES ET ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de BONNEVILLE Intimée Mme [R] [B] épouse [P] née le 13 Janvier 1957 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP CABINET DENARIE
6253c88dbd3db21cbdd859d8
6 septembre 2001
13 avril 1990, - TORTUES NINJA III , contrat en date du 2 mai 1991 enregistré au RPCA le 7 juin 1991, - RETOUR VERS LE FUTUR , contrat en date du 15 juin 1993 enregistré au RPCA le 22 juin 1993, - DENVER
15e chambre
615e0e37c25a97f0381f5381
25 juin 2014
Jugement rendu le 16 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Industrie N° RG : 10/00786 Copies exécutoires délivrées à : Me Etienne DENARIE
Pôle 4 - Chambre 1
603732770724640d76aff895
21 mai 2015
Par jugement du 8 décembre 2011, le juge de l'exécution du Tribunal de grande instance de Nîmes a prononcé l'adjudication d'une maison sise à [Localité 3] au profit des sociétés 3M immobilier, ACH et Dena
6253ca73bd3db21cbdd8b122
2 avril 2008
B BP 237 40105 DAX CEDEX représentée par Me Etienne DENARIE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Février 2008, en audience publique,
6253c8a2bd3db21cbdd85d30
31 janvier 2002
Le salarié denade en conséquence paiement (outre intérêts) : - d'un complément d' indemnité de licenciement de 40.045,85 Francs (soit 6.104,95 ä), - d'une indemnité compensatrice de congés payés
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