CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

49 résultats pour « Dingli »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921ce

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

né le 31 Juillet 1959 à Dinami ... 06460 SAINT VALLIER DE THIEY Représenté par Me Isabelle VIGNON, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Elise VAN DE GHINSTE, Plaidant, avocat au

Source officielle
CA

2ème Chambre

652a30597ed1ea831811240e

Page 3 sur 3

← Précédent

Annonces BODACC37 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DINGLI

SIREN 937931129Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

23/06/2026

Voir →

Créations

ZHANG, Dingling, ZUO

SIREN 106157324Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DINGLI & Associés

SIREN 888871712Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DINGLI & Associés

SIREN 888871712Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

31/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DINGLI AWP EUROPE TRADING LIMITED BV

SIREN 911590552Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/03/2026

Voir →

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

14] de leur demande de dommages et intérêts, Statuant à nouveau, - désigner tel expert qu'il plaira au juge des référés, avec pour mission de : se rendre sur les lieux sur la commune de Dingy-Saint-Clair

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

642d14cdcb8fa004f57da302

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

, Ayant pour avocat postulant : par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocats plaidants : Me Emmanuel TANG, avocat au barreau du CAMEROUN Me Gill DINGOME

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162a32336ab09eb9a2fd7fe

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

qui sont, selon elle, au delà de la société SCAL, les suivantes : - SARL AUTOCARS [D] ; - SA SOCIETE CARS ALPES MEDITERRANNEE ; - SA SICAM ; - SNC CARS ALPES LITTORAL ; - SOCIETE DES AUTOCARS DIGNOIS

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e103c09105db6c0517

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT DE FRANCE, du 07 Septembre 2021, enregistrée sous le n° APPELANT : Monsieur [G] [O] [M] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Lucette DINGLOR

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e303c09105db6c0519

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Septembre 2021, enregistrée sous le n° APPELANTE : Madame [X] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle OLLIVIER, avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Lucette DINGLOR

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e403c09105db6c051b

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Septembre 2021, enregistrée sous le n° APPELANT : Monsieur [P] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle OLLIVIER, avocat au barreau de MARTINIQUE Représenté par Me Lucette DINGLOR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c56f3c369c7f74996deb

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

conteste pas la réalité de la présence de plomb dans l'eau ; L'impropriété à la consommation de l'eau est établie par les analyses produites ; un contrôle du niveau de plomb effectué par la société Diagtis

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdaedaf344cb981448ccc51

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

(page 3) - A MON AMIE [N] DIAIGLI 1 ASSURANCE VIE SEQUOIA N°00141358 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE / NANTES . ADEFAUT à LA F.D.F.

Source officielle