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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44293e17a63792055b9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Représentée et plaidant par Mme Stéphanie PELMARD dûment mandatée ET : INTIME Monsieur [X] [B] 94 bis rue du Dronckaert Bat C Appart 14 LES CARRES VERTS 59223 RONCQ Représenté par Me DONGMO
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91512
6 février 2014
6 février 2014
nationalité française ... 34300 AGDE représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me AHOU AN DOGBO-TALON
Source officielle1ère Chambre
634f95c9b5afe5adfff28b3a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
DOCOMO » Madame [DD] [PL] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « S.C.I. GRAND HOTEL INTERNATIONAL » S.A.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
660f94e5a40f8b0008cb7201
4 avril 2024
4 avril 2024
V-B7G-IOB6 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE AMIENS EN DATE DU 14 MARS 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [Z] [W] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Charles marcel DONGMO
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA01040_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 juin 2025, la SARL Délice de Zohra, représentée par Me Dongmo Guimfak, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03658_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
D et Mme C, représentés par Me Dongmo Guimfak, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler cette décision du 25 mai 2022 de la commission de
Source officielleRéparation Détention
6284903a498a54057d102df2
17 mai 2022
17 mai 2022
/11 Notifications faites le 17 MAI 2022 copie exécutoire délivrée le 17 MAI 2022 à : Me DONGUY
Source officielle1ère Chambre civile
626b8152d1fb03057d9a4f9f
28 avril 2022
28 avril 2022
DE SOISSONS DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [P] [F] de nationalité Française IMPASSE DU 18JUIN 1940 02650 CREZANCY Représenté par Me Charles marcel DONGMO
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7855bbe450008b2cc60
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'AMIENS DU SEIZE AOUT DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [A] [J] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Charles Marcel DONGMO
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61630b6742de3d260b99318a
20 mars 2012
20 mars 2012
APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Me Edwige SCELLE MILLET) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0055) assisté de Me Armand TEADJIO DONGMO
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00530_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées respectivement le 8 mars 2022 et le 13 avril 2022, Mme B, représentée par Me Dongmo Guimfak, avocat, demande à la
Source officielleTARIFICATION
6700d6d5836fac7141b7e880
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Renaud DELOFFRE, président assisté de Monsieur Julien DONGNY et Jean-François D'HAUSSY, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948302c6ca88188aff6a7c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
administratives sont : [Adresse 5] [Adresse 4] [Adresse 6] », * Article 2.3 : Bureau « Suivant l'accord sur le dialogue social au sein de l'UES [Localité 8] du 13 mai 2019, les élus du CSE DOGSO
Source officielle1ère Chambre civile
69679e9fcdc6046d47459710
13 janvier 2026
13 janvier 2026
VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [D] [N] né le 20 Décembre 1960 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Charles-Marcel DONGMO
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a85
23 septembre 2013
23 septembre 2013
APPELANT Monsieur FODIL X... ... 75017 PARIS Comparant en personne Assisté de Maître Vérité DJIMI (Toque 27), avocat postulant inscrit au barreau de la GUADELOUPE, Maîtres DONGMO & GUEUYOU, avocats
Source officielleTARIFICATION
6700d6d8836fac7141b7e8ae
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Renaud DELOFFRE, président assisté de Monsieur Julien DONGNY et Jean-François D'HAUSSY, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars
Source officielleTARIFICATION
6789fa4d0c7dc206c9eb7e9d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Julien DONGNY et M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00777_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 26 février 2023, M. et Mme D, représentés par Me Donguy, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Grenoble
Source officielle2ème Chambre
62848ffc498a54057d102dd1
17 mai 2022
17 mai 2022
21/03459 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K734 N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP DELACHENAL DELCROIX Me Pierre DONGUY
Source officielle14e chambre
5fd9eb65d6676e2b90f2c0ce
31 octobre 2019
31 octobre 2019
La société D-R Group et la société Dunasys Ingénierie commercialisent également depuis 2016 un 'dongle D-CAR bluetooth' et un boîtier 'D-CAR 3G' destinés tant aux professionnels qu'aux particuliers.
Source officiellePage 3 sur 8