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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
67ef6c899a9834ffd825fb6b
3 avril 2025
3 avril 2025
Les photographies prises sur les lieux de l'accident démontrent que l'autre véhicule doublait alors qu'une ligne de dissuasion séparait les voies de circulation.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86868
26 mars 2003
26 mars 2003
démontrent que le 01 janvier 2001, vers 15 h 30, Alain X..., passager d'une motocyclette conduite par Bernard Y..., circulait sur la route reliant NHATRANG à DOC LET (Vietnam) ; que le conducteur doublait
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a18
3 octobre 2006
3 octobre 2006
circulait sans éclairage et que c'est pour cette raison que Monsieur Y... ne l'a pas vu, car il faisait nuit.Ils indiquent en outre que, selon les témoins, Monsieur X..., au moment de l'accident, doublait
Source officielle1ère Chambre
6442299ad2fa6fd0f80402d5
20 avril 2023
20 avril 2023
[S] n'a pas contesté sa responsabilité mais soutient que certains postes retenus par l'expert n'étaient pas prévus au devis, tels l'isolation et le doublage de la chaufferie et l'isolation de la trémie
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89933
18 octobre 2007
18 octobre 2007
concerne le renforcement acoustique des parois du local industriel, l'expert, en juillet 2000, a pu constater, suivant la facture de l'entreprise GERARD NEGRI du 4 août 1999, qu'avait été réalisé le doublage
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0c38ac3a658931dd2b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La dépose des solivages endommagés lors de l'incendie dans la cuisine a nécessité la dépose des doublages des cloisons reposant naturellement sur le dit plancher et qui, comme nous nous en doutions, a
Source officielle1ère Chambre
634f956fb5afe5adfff289ec
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La société Plac'force, assurée auprès de la société l'Auxiliaire, était titulaire d'un lot doublage isolation dans le cadre de la construction d'un hôtel, à [Localité 2].
Source officielle1ère Chambre
65a77dba8121050008662bda
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[E] à effectuer des réclamations demeurées sans suite en raison de l'abandon du chantier La société Alp'fermetures ne justifie pas les coûts facturés, notamment le doublage de la porte du garage
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f64
16 janvier 2006
16 janvier 2006
plancher haut du rez-de-chaussée, laquelle implique la démolition des chapes, la chute de l'ensemble des matériaux, la reprise des cloisons intermédiaires et du carrelage ; qu'au rez-de-chaussée le doublage
Source officielle2ème Chambre
6864bea7f8541312a816c4b2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'entrée, - le remplacement des deux fenêtres de la salle de séjour, - la réfection du plafond de la salle de séjour, - la mise aux normes de l'escalier et du garde-corps, la mise en place d'un doublage
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f31f0747bd0e19a239d54d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
vente et que la superficie du bien était à cette date de 116,95 m² soit en deçà du seuil de 5% prévue par la loi ; elle considère que l'expert n'a pas pu réaliser un mesurage avec les cloisons et doublages
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94048
19 octobre 2017
19 octobre 2017
lin des combles et le remplacer par de la fibre de coton ; pour faire ces deux opérations, elle a indiqué à l'expert avoir utilisé le même ventilateur ; elle n'a pas enlevé les panneaux placés en doublage
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162d673a2a5768a176c5578
3 octobre 2012
3 octobre 2012
titre principal l'irrecevabilité de l'action en garantie des vices cachés comme étant prescrite et, à titre subsidiaire, pour défaut de qualité à agir dès lors que la mise en oeuvre des cloisons et doublages
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911639036b39a0de81db
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ASSELAIN, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de M.POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante APPELANT [5] [Adresse 2] [Localité 4] ayant Me Thibault DOUBLET, avocat au
Source officielle1ère Chambre
64ae4b10a1775905dba3bc74
11 juillet 2023
11 juillet 2023
une fonction d'isolation par la mise en place d'une couche de laine de verre dans l'espace subsistant entre ce doublage entre là où elles étaient en place.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00205_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
bénéficié d'une telle affiliation tout au long de sa carrière dans la fonction publique territoriale ; - ses démissions des fonctions de secrétaire de mairie des communes de Ville-en-Blaisois et de Domblain
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00749_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
C, représenté par Me Doublet, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 23 décembre 2022 ; 2°) de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif de Melun ; 3°) à titre subsidiaire
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87278
27 mai 2004
27 mai 2004
gardien, concierge ou voisin ; que, dès lors, le défaut de diligences de l'huissier concerné n'est pas établi, alors même qu'aux termes de l'acte incriminé, il a opéré avec sérieux et méthodiquement, en doublant
Source officielle4ème Chambre
635b7215b201587f74be03d9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il convient toutefois d'observer, ainsi que l'a exposé l'expert, que la dépose et la reprise du doublage entraînent nécessairement la reprise des bandes de placoplâtre (désordres 3 et 5) et la faïence
Source officielle1ère Chambre
67f750c56527a11effc4b793
8 avril 2025
8 avril 2025
la SARL Mora construction aux sommes suivantes: 21.172,76 euros TTC au titre de la démolition et de la reconstruction de la dalle du rez-de-chaussée, 718,15 euros TTC au titre de la démolition du doublage
Source officiellePage 3 sur 62