(depuis décédée) et Marie-Laurence B... ont acquis des époux Y..., par l'intermédiaire de la SOCIETE D'EXPLOITATION CABINET DUVAL (ci-après la société DUVAL) et pour le prix principal de 274. 408 €, une

La SCP Angel-Hazane-Duval s'oppose à raison à une telle demande, en l'absence de harcèlement moral.

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE (SDECC) Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 225603 ----------------------------------------

La Société AUBERT et DUVAL a interjeté appel de ce jugement.

Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [T] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [W] [C] née [P] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Maître Christophe DUALE

ANGEL-[Y]-DUVAL prise en la personne de Maître [R] [Y], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société EMGR [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Frédéric GARNIER, avocat

En juillet 2014, la société I&C a facturé la société Duralex pour le second semestre. La société Duralex s'est opposée au paiement, arguant de l'absence d'économies réalisées.

Totale numéro 2007 / 000335 du 19 / 04 / 2007 représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Laurianne DUSSOURD, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : La SCP DUVAL

ANGEL [I] DUVAL, en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS TRANSPORT VIP 77, mission conduite par Maître [I], selon jugement du Tribunal de Commerce de MEAUX du 11 décembre 2023, Immatriculée au

Les impositions établies au titre de l'année 2015 procèdent de la reconstitution, dans le cadre d'une procédure de taxation d'office, du bénéfice de la société de fait Duval-Ferreira, dont M.

Suivant déclaration du 7 décembre 2022, la SA IB Trading a interjeté appel de cette décision en intimant la SAS New Duralex International.

[O] sollicite l'infirmation de l'ordonnance, aux motifs suivants : - l'avis médical motivé de l'établissement hôpital [S] Duval n'a été communiqué à la défense que le 20 avril 2026 à 11h29. M.

/03505 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4K6 Du 25 MAI 2026 ORDONNANCE LE VINGT CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Anne DUVAL

Par acte du 16 juin 2022, la société AETC PLOMBERIE CHAUFFAGE a fait assigner le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux et la SCP ANGEL HAZANE DUVAL, ès qualités devant le délégataire du

DUVAL TRAITEUR DUVAL TRAITEUR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège Représentée par Me Grégoire Bravais, avocat au barreau de Paris, toque : P43

EXPOSÉ DU LITIGE Par jugement du 3 juin 2005, le tribunal de commerce d'Orléans a ouvert la procédure de redressement judiciaire de la société Duralex International France (société Duralex), qui a le

de Languidic à leur verser la somme de 93 352 euros en réparation des préjudices qu’ils estiment avoir subis du fait de l’impossibilité de bénéficier d’une aire de retournement sur le chemin Angela Duval