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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86671
7 novembre 2002
7 novembre 2002
hôtel, recherche guidée par une camionnette "ELIS".
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65449d86c71a6a83181c8f22
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par déclaration du 05 octobre 2023, le syndicat des copropriétaires de la Tour A 08 de la résidence Elvire située [Adresse 2] a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e262
22 juin 2011
22 juin 2011
FRANCAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Adama X... ... 78711 MANTES LA VILLE représenté par Me Elvis
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603741adfe13bd200f4c1f43
7 mai 2015
7 mai 2015
FESTIM, a retourné le 20 décembre 2007 à CB RICHARD ELLIS INVESTORS la lettre du 8 octobre 2007 revêtue d'une mention «'bon pour acceptation de délégation de mandat de CB RICHARD ELLIS INVESTORS à FESTIM
Source officielle6e chambre
615e0d92c25a97f0381f4e04
7 octobre 2014
7 octobre 2014
Par conclusions visées par le greffier et soutenues oralement, la société ELIS demande à la cour de : - CONFIRMER le jugement du 4 octobre 2013 sauf en ce qu'il a condamné la société ELIS à lui payer
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60347839455d59665306041a
5 décembre 2016
5 décembre 2016
SERVICES anciennement dénommée ELIS, venant aux droits de la GIE ELIS ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 693 001 0911 prise en la personne de son représentant légal domicilié
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91389
31 mars 2014
31 mars 2014
Eloi X... respectivement les 9, 20 et 13 mars 2013. À l'audience du 13 mai 2013, aucune des parties intimées ne comparaissaient. En outre la convocation adressée à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
66fe357491b69e88a370fe31
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La société indique que la salariée n'a pas atteint les objectifs lui permettant de bénéficier de la prime ELTI.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d2
3 mars 2003
3 mars 2003
SAINT ELOI C/ Jean-françois X...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02516_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
et rue Saint-Eloi " prolongée ", formant la parcelle cadastrée n° B 494 et dénommées depuis rue Gustave Courbet.
Source officielle2 e chambre civile
686ca823202006593453d412
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jugement au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de CHAUMONT, décision attaquée en date du 15 Février 2024, enregistrée sous le n°16/000019 APPELANT [L] [U] représenté par Me Charles-Eloi
Source officielle1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba2b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A compter du 31 octobre 2019, la société KARP AND CO a cessé de payer les factures de la société LES LAVANDIERES- ELIS CHARENTES.
Source officielle1ère chambre sociale
6438f235a942a604f5e93391
13 avril 2023
13 avril 2023
SAINT ELOI [Adresse 8] [Localité 5] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee3f
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Philippe X... ... 78510 TRIEL SUR SEINE Représenté par : Me Elvis LEFEVRE (avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 76) APPELANT à : S. A. S. PRECILEC ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e2dc25a97f0381f5303
4 décembre 2014
4 décembre 2014
[P] a fait l'objet est dépourvu de cause réelle et sérieuse et a condamné la SA MAJ, exploitée sous l'enseigne 'Elis Aquitaine' à verser à M.
Source officielle6e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8059
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En l'espèce, la société Elis Services reproche à Mme [F] une insuffisance professionnelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61642cd77f4ef815f2c6babe
25 février 2010
25 février 2010
fin 2005 un ensemble immobilier à [Localité 5] (Hérault), elle a fait appel pour la réalisation de ce programme à différents intervenants dont la KBC Bank, pour le financement, la société CB Richard Ellis
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02452_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
l'ambulance immatriculée 696-ZB-45, puis CY-417-FQ, l'administration fiscale considère à tort qu'une AMS a été cédée le 12 novembre 2013 à l'occasion de la cession de ce véhicule à la société Ambulances Eloi
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d631
3 février 2011
3 février 2011
Monsieur Stéphane Y...et Madame Fanny X...se sont mariés le 10 juillet 1999 à ESCAUTPONT, sans contrat préalable, et trois enfants sont issus de cette union : - Loann, née le 23 octobre 2001, - Elvin
Source officielleAvis
CADA:20160630
17 mars 2016
17 mars 2016
prestataires choisis et, en particulier les entreprises ayant travaillé à proximité de la rue du Port (notamment près du terrain et de la voirie de l'ancienne poste, près de l'église et de la fontaine Saint Eloi
Source officiellePage 3 sur 28