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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
64acf3e603c09105db6c0527
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 19 mai 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielleChambre 1-1
627b54fd76c5d9057df7ff64
10 mai 2022
10 mai 2022
APPELANTS Madame [D] [T] née le 11 Avril 1978 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Emmanuel DI MAURO de la SELAS DI MAURO EMMANUEL, avocat plaidant du barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61626b8ae62f7c490f224e57
7 novembre 2013
7 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Monsieur Olivier DOUVRELEUR,
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5b
13 mars 2018
13 mars 2018
le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble LE CENTRE à l'encontre de Philippe X... et Bruno Y...; Ordonne une expertise et commet pour y procéder M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df6
10 octobre 2017
10 octobre 2017
Emmanuel X... C/ M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02291_20240828
28 août 2024
28 août 2024
B, représenté par Me Emmanuelle Pereira, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Oise de lui délivrer une carte
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00977_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2022, Mme B, représentée par Me Emmanuelle Pereira, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté du 18
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62c7caddcb8dca058e3e7e46
7 juillet 2022
7 juillet 2022
PARIS - RG n° F17/10409 APPELANTE SARL [7] placée en liquidation judiciaire INTIMÉE ET APPPELANTE INCIDENTE Madame [G] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas COLLET-THIRY
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c1c334defd4c4b3b4578
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL- AMSELLEM, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e71c25a97f0381f5697
27 mars 2014
27 mars 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Monsieur Olivier DOUVRELEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86796
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86797
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f4
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5803029105dbedc1d0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
date du 26 octobre 2022, suivant déclaration d'appel du 28 Novembre 2022 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE SELENIA représenté par son syndic en exercice la société CITYA COLLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93459
20 juillet 2016
20 juillet 2016
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE RET RG : 16/ 01063 ORDONNANCE DU 20 JUILLET 2016 Par devant Nous, Mme Emmanuelle SPITERI-DOFFE, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président de la
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01952_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
En l'espèce, le collège de médecins de l'OFII a estimé dans ses avis du 29 décembre 2020 et du 12 janvier 2023 que si l'état de santé de M.
Source officielleChambre sociale
64acf3e603c09105db6c0525
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 19 mai 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielleChambre sociale
627218b7228a02057de67457
29 avril 2022
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur ThierrY PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d5eed30a8f561738218
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Monsieur Olivier DOUVRELEUR
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a4
9 juillet 2008
9 juillet 2008
C / Emmanuel Y...
Source officiellePage 3 sur 69