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55 résultats pour « Emmanuel PERARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

69736aafcdc6046d476a2696

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

RESIDENCE LE [Adresse 34] MARTIN Copie exécutoire délivrée le à Selarl LX Me Eraud Selarl Leonard Vezian SCP Penard Oosterlynck SCP L'Hostis Me Martinasso COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle
CA

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Pôle 1 - Chambre 5

69d73be8cdc6046d479b6672

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

ZEPHYRE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel ESCARD DE ROMANOVSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0140 à DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65b21065c4cf860008dff64a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

sociétés de REIMS sous le numéro B.814.292.678, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 1] [Localité 3], Représentée par Me Isabelle PENAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a79

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc287e633183e2ee176b6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Adresse 11] - [Localité 1] défaillante SCI LE KOUDOU, sis [Adresse 19] - [Localité 8], représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Vincent PENARD

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23d0a7ca18b0008e58262

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

STATION SERVICE DU MONT VENTOUX Grosse délivrée le 12 JANVIER 2024 à Me Philippe BRUZZO Me Emmanuelle VAJOU Me Philippe PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6353889e513cb5adff9437d6

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [B] [Z] née le 15 Septembre 1971 à [Localité 2] (56) demeurant [Adresse 5] [Localité 1] Ayant Me Matthieu PERRAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bea6be9c926c7caaff

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Immatriculée au rcs de Brest sous le numéro 300 220 654 Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELARLU BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, toque D 1119 Assistée de Me Emmanuel

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d85

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[D] s'est vu notifier 4 avertissements, dont 3 avertissements antérieurs à la période de juin 2015.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d89310cdc6046d47bbdd34

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

L'ANNEAU, représentée par Me Emmanuel Jarry, avocat au barreau de Paris, toque : P0209 - N° du dossier 2510989 Intimés : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA TOUR MAINE MONT PARNASSE SIS [Adresse 1]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

68df5bcfcf4e7f1c37e1cbf9

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Présidente de chambre chargée du rapport Madame Sylvie LEROY, Conseillère Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6a1a784ecdc6046d4775259d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

U E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 26/00101 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OU7C ORDONNANCE Le VINGT NEUF MAI DEUX MILLE VINGT SIX à 16 H 30 Nous, Emmanuel

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CA

3ème Chambre Commerciale

69facd32cdc6046d47beb72f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

demeurant en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Emmanuelle

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CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac20028

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

AUVERGNE, es qualités d'assureur de la SARL Develet Frères, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 4] [Localité 6] Représentées par Me Emmanuelle

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CA

4ème chambre commerciale

6a1a73accdc6046d47749349

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Ces quelques messages peu explicites sur une période d'un trimestre ne sont pas de nature à caractériser un désintérêt manifeste et généralisé dans l'exécution du mandat.

Source officielle