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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
603309c9aafc937c13f7edef
12 octobre 2017
12 octobre 2017
social est : [Adresse 1] Elisant domicile au cabinet de Maître François TEYTAUD [Adresse 2] Représentée par : - Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS toque : J125 - Maîtres Emmanuel
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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20 octobre 2025
20 octobre 2025
formé par : Mme [S] [D], née le 24 Septembre 1985 à [Localité 6] domiciliée [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier de [Localité 4], ayant pour avocat désigné Me Aude-Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afc
27 décembre 2005
27 décembre 2005
27/12/2005 ARRÊT No571 NoRG: 05/01055 OC/EKM Décision déférée du 22 Novembre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3359 Mme STIENNE Jean Michel GABRIEL X... représenté par la SCP MALET Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85afa
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Léon et de Jeanne Simon ODUNLAMI et que l'une d'elle, Z... , est décédée en 1985, ces présomptions étant les suivantes : - attestation de Emmanuel A...
Source officielle3ème chambre
662b4405fe25450008314d20
25 avril 2024
25 avril 2024
Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [F] [D] [Adresse 2] [Adresse 2], FRANCE Représenté par Me Emmanuel
Source officielle3ème chambre
63ca432f9066fd7c90fc28df
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [I] [W] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585e4ad0d5ee7d7e5d9c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SAUR immatriculée au RCS de NANTERRE sous le N° 339 379 984, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel PELTIER de la SELARL HORIZONS, Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609a
5 juin 2002
5 juin 2002
ARRÊT DU 05 JUIN 2002 APPELANTE: Madame Noùlla X... 21 rue des Hauts Murs 51390 COURMAS Comparant, concluant et plaidant par Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉES : Société EDF - GDF
Source officielle3ème chambre
64a660adbbd03a05db9654a7
5 juillet 2023
5 juillet 2023
STIENNE, conseiller A. MAFFRE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Attendu que ce mal être subi notamment pendant son adolescence est confirmé par les déclarations régulièrement produites aux débats des personnes l'ayant connue pendant cette période, ainsi Mlle Emmanuelle
Source officielle3ème chambre
627ca8d74781dc057dee7db2
11 mai 2022
11 mai 2022
STIENNE et E. VET Conseillers chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président O.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e681cdc6046d470caa38
29 avril 2026
29 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle3ème chambre
636ca6766c7633dcd15b3cf3
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ARNAULT [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle LION, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Daniel ROUZAUD avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
65a786038121050008662f82
16 janvier 2024
16 janvier 2024
UNAM poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART, avocat postulant au barreau
Source officielleChambre 4 A
68e5f340e11beca089b88d62
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Emmanuel ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-7
68676be0fdaf41a8356be6cd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
V FUND IMMO CORE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéri CANDAU Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux
Source officielleChambre 1-8
659f942e3328fa00087a244d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LES MOULINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel CARLES Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire
Source officielleChambre 4-6
69fc2f7ccdc6046d47e41dc9
6 mai 2026
6 mai 2026
N° RG 22/14002 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKGOG [Z] [E] C/ S.A.S. [1] Copie certifiée conforme délivrée le : 06/05/2026 à : - Me Emmanuel
Source officielle3ème chambre
63be640913ef607c90ab6823
10 janvier 2023
10 janvier 2023
REY-SALETES, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [U] [M] [Adresse 9] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle REY-SALETES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab1
13 septembre 2007
13 septembre 2007
TREIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Maria X... ... 91130 RIS ORANGIS comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle
Source officiellePage 3 sur 7