Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
5fdbb4efbd2b1f940d2b0873
31 janvier 2019
31 janvier 2019
[T] [P] Me Emmanuelle LEVET, Le : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE TRENTE ET UN JANVIER DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7871469e057d789b28
27 avril 2022
27 avril 2022
27 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f0d1bc2605de4b48bb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexiane Potel, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 22 novembre 2022 tenue par Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e08
10 décembre 2013
10 décembre 2013
De leur union est née Emmanuelle le 6 avril 1982. Sur la requête en divorce de M. Y..., une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 18 février 2010.
Source officielleChambre Commerciale
5fdeca79f031e99975e14f3c
21 juin 2018
21 juin 2018
Représentée par Me Pascale Z... de la X..., avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par MeEtienne A... de la SELARL G&A Avocats, avocat au barreau de NANCY, plaidant INTIMES : Monsieur Emmanuel
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035ac2e3237d9104ae78526
18 mars 2016
18 mars 2016
-Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/08920 APPELANTS Monsieur [V] [Q] Né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Emmanuel
Source officielle13e chambre
6035b7f3a44bb71f83d378cf
10 mars 2016
10 mars 2016
18 Septembre 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 03 N° Section : N° RG : 2008F02803 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.03.2016 à : Me Emmanuel
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01734_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
C B, représenté par Me Emmanuelle Pereira, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de confirmer le jugement du tribunal administratif d'Amiens du 28 juin 2022 ; 3°) de mettre à la charge
Source officielleChambre 3-1
626b80ccd1fb03057d9a4ec3
28 avril 2022
28 avril 2022
de dirigeant, dont le siège social est sis Le Moulin - 04330 SAINT-LIONS représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-1
6610e5da74ef9f00086f63a8
5 avril 2024
5 avril 2024
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616323163dbed56e5e2c2f6d
26 avril 2011
26 avril 2011
toque : BOB 93 INTIMEE TFN PROPRETE ILE DE FRANCE anciennement dénommée Veolia Propreté Nettoyage et Multiservices Ile de France [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162cf768b4dc27576e7b7d6
11 octobre 2012
11 octobre 2012
déférée à la Cour : ordonnance rendue le 01 Février 2012 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL - RG n° 11/00421 APPELANTE SA VEOLIA PROPRETE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
6707701481e733ee26982df1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Nicolas CHARMASSON, avocat au barreau des HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425ec
14 décembre 2017
14 décembre 2017
débattue le 26 Octobre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
633fc378e633183e2ee17b6c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Décision déférée à la cour : Jugement du 08 février 2022-juge de l'exécution de SENS-RG n° 21/00340 APPELANTS Monsieur [O] [J] et Madame [U] [L] [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Emmanuelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01845_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Emmanuel Cayron, secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime et signataire des arrêtés en litige, a reçu délégation du préfet de ce département pour signer, notamment, tous les arrêtés
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01846_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Emmanuel Cayron, secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime et signataire des arrêtés en litige, a reçu délégation du préfet de ce département pour signer, notamment, tous les arrêtés
Source officielle2ème Chambre
631834980876004f131a5f29
6 septembre 2022
6 septembre 2022
SAUNIER-VAUTRIN LUISET, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Frédéric Dumas, vice-président placé, en vertu d'une ordonnance
Source officielleChambre 4-8a
6622095c9ce14200083895b9
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914dd
29 avril 2014
29 avril 2014
S) ... 13095 AIX EN PROVENCE CEDEX Maître Emmanuel Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la Société MONDIALE PREVENTION SECURITE (M. P.
Source officiellePage 3 sur 20