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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db59

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Eric DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD dont le siège social est 10, Bd Alexandre Oyon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0bd

Appel

6 février 2008

6 février 2008

C/ Eric Y..., COMPAGNIE AVIVA VIE PARTIES EN CAUSE : Madame Paulette X... épouse Y..., née le 27 Mars 1932 à DOLE (39100), de nationalité française, demeurant ..., AIDE JURIDICTIONNELLE PARTIELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913f4

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

X... ... 92800 PUTEAUX comparant en personne assisté de Me Jean-François PATOU, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 176, substitué par Me Meggy SAVERIMOUTOU, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adb9

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Jean Marc, ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e38a

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

No 10/00902 AFFAIRE : Eric X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca38

Appel

7 février 2008

7 février 2008

C / Eric Y... Patricia Z... épouse Y...

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd6fd9c528a11c10402623

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Eric X... s'est maintenu dans les lieux depuis le 18 août 2017 alors que l'I... D... H... E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd8599c

Appel

21 juin 2001

21 juin 2001

X..., il sera ajouté les prénoms Massinissa, Eric, de sorte qu'il s'appellera désormais Massinissa, Eric, Mohamed. Appelant de cette décision, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc8

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a028

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Marc A... d'une contestation de son licenciement, le conseil de prud'hommes de Lens, par jugement en date du 21 mars 2006, auquel il y a lieu de se reporter pour l'exposé des faits et des prétentions et

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de49477fe04f5cc6510

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Eric LE COZ Me Florence DUGENET ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 142/23 RG 22/02181 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUV3

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd7

Appel

29 mai 2002

29 mai 2002

Eric demeurant : 17 Rue de la Giletière 42230 SAINT VICTOR SUR LOIRE INTIME ---------------- - CPAM DE LA SEINE ET MARNE dont le siège social est : 2 Rue Raoul Follereau 77600 BUSSY SAINT-GEORGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f12

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Eric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e08

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Z... et Bernadette A... se sont mariés le 29 juillet 1989, sans contrat préalable.

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CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f58

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Erick Georges Y... et Mme Anna X... se sont mariés le 22 décembre 1981 à Lattes (34) sous le régime de la séparation de biens selon contrat du 16 novembre 1981.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd60

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Eric Y... à payer à M. Marc X... la somme de 1. 000 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c5f788aac83189e9bfe

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

JOGAYO, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque: P0241 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e347

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Eric B...

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CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b4

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

No 07 / 00583 -3- AFFAIRE : Eric X... C / Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a429

Appel

8 février 2008

8 février 2008

ERIC né le 03 Avril 1975 à ROUEN (76) Fils d'X... Roger et de Y...

Source officielle

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