CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c4
24 juin 2016
./ FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-constance COLL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 Monsieur ERIC Y... né le 13 Mai 1961 à ALGER (ALGERIE) demeurant .../ FRANCE
6253cc49bd3db21cbdd8fb0c
18 septembre 2012
Eric X... le 19 janvier 2011.
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6031f7db21fb7a3059f26d14
29 mai 2018
CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- Monsieur Eric X...
6253cc51bd3db21cbdd8fc06
5 octobre 2012
Eric X... lors de l'audience et qui a fait connaître son accord pour cette désignation par courrier envoyé à la Cour en cours de délibéré, et de prévoir que l'acte sera passé devant notaire.
1ere Chambre
63be638713ef607c90ab652d
10 janvier 2023
L'EARL Thivolle Eric a relevé appel par déclaration du 29 janvier 2021.
6253cd52bd3db21cbdd92f16
18 février 2016
-ERIC Y...et associés, dont le siège social est ...
6253ca23bd3db21cbdd8a2db
14 février 2008
Eric Y..., tendant à voir : -condamner M.
6253caf7bd3db21cbdd8c8e2
17 septembre 2008
Dit en conséquence qu'Eric et Agnès X... sont désormais occupants sans droit ni titre des lieux situés à...
2e chambre civile
6438f2e1a942a604f5e9367b
13 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric
6253cb86bd3db21cbdd8db2d
5 avril 2011
Par jugement du 23 février 2010 le conseil de prud'hommes d'Angers a : - débouté monsieur Eric X...de sa demande de dommages et intérêts pour violation du statut protecteur, - débouté monsieur Eric X..
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0faaebb88318fda423
12 octobre 2023
ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification (acte d'huissier) Certifié par le Greffier en Chef, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT --------------------------------- Nous, Eric
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
Z..., alors qu'il rentrait chez lui après une soirée passée entre amis. Les policiers vers 12h20, découvraient le corps sans vie d'Eric H..., à son domicile, dans la baignoire remplie d'eau.
6253cc0fbd3db21cbdd8effc
8 novembre 2011
Eric A..., notaire, membre de la S. C. P. Pierre Z..., Anne Z... & Eric A..., par lesquels la S. C. I. Clamaux vendait à M.
6253cae2bd3db21cbdd8c638
24 avril 2008
chez son frère Francis B... 301 richardson Milde Valley - Californie (USA) ; 3- Monsieur Eric B..., né le 14 novembre 1939 à Papeete, de nationalité française, demeurant PK 12,900 côté montagne - 98718
6253cd0ebd3db21cbdd922a3
15 avril 2015
Z...Eric Georges et M. Y...Julien Yvon à payer à M.
6253c9b5bd3db21cbdd8915e
7 décembre 2006
-que si les époux Eric X... ne peuvent user des bâtiments selon les accords passés, ce n'est pas de leur responsabilité mais c'est en raison de la position prise par l'autorité administrative, laquelle
6253cb76bd3db21cbdd8d8cf
8 mars 2011
Monsieur Eric C... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers le 11 septembre 2007 d'une action en contestation du licenciement.
6528df0faaebb88318fda421
6253c84fbd3db21cbdd84dcc
15 septembre 2000
Monsieur Eric X..., le 12 novembre 1997 et Monsieur Bernard Y..., le 21 novembre 1997 ont formé opposition à l'ordonnance du 26 septembre 1997 leur faisant injonction de payer à la BRED - Banque Populaire
6253cc86bd3db21cbdd90615
25 avril 2013
Ont été entendus : - Eric X... - Me ALARY Jean-Baptiste avocat de Eric X... - Sandra Y... - Me REMY Agnès avocat de Sandra Y... - M.
Page 3 sur 148