Il y avait 16 fours, à savoir 12 fours de naftah et 4 fours ou on craquait l'éthane.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 15 février 2023, les sociétés Zurich Insurance Public Limited Company et Celio France, représentées par Me Trotsky et Me Etman, demandent à

Joël X... avait attrait La SAS Newrest Group international etla société Newrest Gulf en première instance et formé contredit contre le jugement rendu intimant devant la cour, La SAS Newrest Group international

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée au greffe de la cour le 6 avril 2023, et un mémoire du 27 janvier 2025, l'association Lyric'Opérette, représentée par Me Todorova, demande à la

le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Matthieu VAZ, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Anastasia ETMAN

d'information relative aux divers produits chimiques se trouvant sur le site de la raffinerie de [Localité 6] et il ressort clairement de cette notice la présence de perchloréthylène et de trichloro-1-1-1 éthane

PRONONCÉ : Le 07 juillet 2022, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe etla Présidente étant empêchée,la minute a été signée par Mme Christina DIAS DA SILVA , Présidente de chambre

décomposant comme suit : - 74.069,43 euros pour la SCI Champ de l'Orme (22,5 % de 329.197, 48 euros) - 362.110 euros pour la SAS Rivaldi (49% de 739.000 euros) - 162.447,02 euros pour la SCI Hillel et Ethan

Assisté de [L] [V], interprète, Monsieur X se disant [O] [H] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : ' C'est la première etla dernière, je ne recommencerai plus

F) en vertu de l'article 700 du NCPC, Ordonné l'exécution provisoire , Rejeté toutes autres demandes, fins et conclusions, Condamné solidairement aux entiers dépens de l'instance la SA TEP etla

APPELANTE : SARL RAVALEMENT 2000, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Marieta TODOROVA

AXA (venue aux droits de l'UAP), etla Mutuelle de LYON à payer à Madame X... une nouvelle indemnité de 40 946, 16 F à valoir sur son trouble de jouissance et 5 000 F au titre de l'article 700 du nouveau

Deux devis de rénovation de toiture sont établis par la société Ethan Rénovation le 31 août 2018 et par l'entreprise Aissaoui le 7 septembre 2018, au nom de [R] [S], qui a porté la mention " bon pour accord

nécessitée par les infiltrations créées ; En tout état de cause : Débouter purement et simplement la société QBE de toutes demandes plus amples ou contraires ; Condamner solidairement Monsieur [B] etla

Assurances Mutuelles à payer à Monsieur Frédéric X... les sommes suivantes en réparation du préjudice corporel consécutif à l'aggravation séquellaire du 17 janvier 2010 et à la naissance de son fils Ethan

[N] etla condamnation de ce dernier au paiement d'une somme de 2500 euros par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile au titre des frais exposés en première instance et

Particle 1231-1 du Code Civil, CONDAMNER Monsieur [G] [K] à payer à Madame [I] la somme de l500,00 €au titre de Particle 700 du Code de procédure Civile pour la procédure de première instance etla

victime a été, du fait de son déficit fonctionnel temporaire dans l'incapacité totale ou partielle de poursuivre ses activités personnelles habituelles et en cas d'incapacité partielle, préciser le taux etla

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] et Madame [W] [Y] épouse [K] née le 07 Mars 1944 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Marieta TODOROVA

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La société civile immobilière Hillel Ethan (la SCI), qui avait pour associés MM.