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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
67f8a8b0a5ae27812390df69
10 avril 2025
10 avril 2025
TOTEM EVENTS TOTEM EVENTS Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 824 452 122 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5]
Source officielle3e chambre
60343773d55acc28b2f7aa05
19 janvier 2017
19 janvier 2017
, - condamné la société Encore Events aux dépens.
Source officielleChambre civile
679b15ab91bdc44375365396
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La cour constate que l'assignation a été délivrée à l'association Enjoy Event [Adresse 5] [Localité 1] qui est l'adresse qui figure sur la déclaration d'appel de l'association Enjoy Event et sur le jugement
Source officielleJurid. Premier Président
66fab51d27bb74f52068ffbd
3 juillet 2023
3 juillet 2023
La société Prod events a interjeté appel de cette décision le 28 mars 2023.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6780b940b10ab0632f704af0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
IDN EVENTS représentée par son président M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd98844414aa6787ed02367
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Or, nous tenons à émettre toutes réserves sur la réalité du fait accidentel compte tenu de l'absence de témoin, du caractère anodin de l'événement décrit et du fait de l'existence d'un état pathologique
Source officielle2ème chambre
67f5ff2ce523525b14ffda32
8 avril 2025
8 avril 2025
TEAM ONE EVENTS S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème CH - Section 1
642d14e3cb8fa004f57da377
4 avril 2023
4 avril 2023
Y ajoutant, - CONDAMNER la société ACE EVENT à payer à la société F.Y.L.
Source officielleCour d'Appel
SCP Xc/Organisme URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE
6253cda8bd3db21cbdd9407f
26 juin 2018
26 juin 2018
/FRANCE SELARL Z... prise en la personne de Maître Benjamin I..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société FSE EVENT [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163d88a99a586c22d6d4653
20 novembre 2009
20 novembre 2009
Il doit être noté que l'adresse est bien celle de la SARL Event Sécurité.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60346ead35eb9e5ce3f00484
9 décembre 2016
9 décembre 2016
RG : F 13/00605 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 09 DECEMBRE 2016 APPELANTE : SAS VIDELIO EVENTS UTRAM venant aux droits de la société Soft Events [Adresse 1] [Adresse
Source officielle8e Chambre A
6162ec216c9bddc8258475a5
19 avril 2012
19 avril 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 AVRIL 2012 N° 2012/ Rôle N° 11/01572 SARL STAND' EVENT C/ [O] [T] Grosse
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67ef6b0366129746fdd69d57
3 avril 2025
3 avril 2025
Live - condamné la société GL Events Live au paiement des dépens de l'instance - débouté la société GL Events Live de sa demande d'indemnité formée sur le fondement de l'article 700 du code de procédure
Source officielle1ère Chambre
6448c07b5ca6d8d0f8ef67c3
25 avril 2023
25 avril 2023
ACTION EVENTS C/ S.A.S. SEGUIN @XEL ORGANISATION PARTIES EN CAUSE : S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992181d302277d8e8c0a
22 avril 2022
22 avril 2022
La société DGA event a conclu au rejet des demandes de la SCI du [Adresse 3].
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf9208351cec6586663
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La société Elpe Events a formé appel de ce jugement par déclaration du 3 novembre 2023 enregistrée le 17 novembre 2023.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68f1d265e5a8ebce71548342
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La société Go Up Events a formé appel de ce jugement par déclaration du 14 juin 2022 enregistrée le 30 juin 2022.
Source officielle19e chambre
5fda017e085235438e8a6ef7
16 octobre 2019
16 octobre 2019
La convention collective applicable à l'ensemble des contrats de travail à durée déterminée d'usage est la convention collective des entreprises techniques au service de la création et de l'événement.
Source officielleChambre 3-1
5fda2c95db05fe71a455a794
19 septembre 2019
19 septembre 2019
La société LES CLEFS reprochant à la société VACANCES BLEUES qui ne répondait plus à ses demandes, avait entrepris d'organiser de nombreux évènements sur la base du concept élaboré par la société LES CLEFS
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68cb96c86b783f114c41d8f9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 29 mars 2021, la société S Events a demandé à Me [N] [H] de lui rédiger un contrat de scénariste pour M.
Source officiellePage 3 sur 51