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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre commerciale
627b55bf76c5d9057df800f7
10 mai 2022
10 mai 2022
BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92944
28 septembre 2015
28 septembre 2015
INTIMÉ Monsieur Fanny X... ... 97114 TROIS RIVIERE Non comparant. Représenté par M. Ernest Y... (Délégué syndical ouvrier).
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b437
4 décembre 2007
4 décembre 2007
représentée par la SCP FONTAINE- MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Christian BOURGUET, avocat au barreau de PARIS Mademoiselle Fanny X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e101
11 juin 2010
11 juin 2010
d'une part, et la société Rapido et la SCI FAG d'autre part, condamné la SCI FAG à payer à la société Quadra la somme de 12. 891, 02 euros, et à payer à la société Rapido la somme de 21. 435, 56 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7ab
30 mai 2012
30 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Madame Fanny Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e9
14 février 2008
14 février 2008
Fanny Z... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de BRIGNOLES en date du 19 Septembre 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 06 / 418-498.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905de
19 mars 2013
19 mars 2013
né le 26 Mai 1959 à NICE (06) de nationalité Française Caserne Auvare ... 06000 NICE représenté par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87962
17 novembre 2005
17 novembre 2005
SARL FANO SARL PERGOLA VESUVIO C/ SARL SUNDANCE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 Novembre 2005 APPELANTS : Monsieur Frédéric X... 32, rue Popincourt 75011 PARIS représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242c
21 mai 2015
21 mai 2015
RG N : 13/ 00585 AFFAIRE : Mme Fanny X...veuve Y..., OFFICE SOCIAL DE CROIX MARINE, en qualité de curateur de Mme Fanny Y... C/ Mme Marie Paule Z... , M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03562_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence Fano Matatia, Mme J I, M. M B, M. K E, M. A G, M. D L et M.
Source officielleChambre 1-11 HO
66ab2508ba731fad7dd3539c
30 juillet 2024
30 juillet 2024
APPELANT Monsieur [T] [N] né le 09 Mai 1995 à [Localité 7] (Algérie), demeurant Actuellement au centrer Hospitalier Intercommunal de [Localité 8] - [Adresse 3] Comparant assisté de Maître ROUVIERE Fanny
Source officielleChambre 1-11 HO
66ab2509ba731fad7dd353a2
30 juillet 2024
30 juillet 2024
APPELANT Monsieur [J] [Y] né le 30 Juin 2002 à [Localité 4], demeurant Actuellement au centre hospitalier intercommunal de [Localité 7] - [Adresse 5] non comparant, assisté de Me Fanny ROUVIERE,
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88804
18 janvier 2006
18 janvier 2006
entre : Monsieur Jean-Claude X... ... 13410 LAMBESC représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD-N du dossier 0541306 assisté de Me François CALONNE (avocat au barreau de PONTOISE) de la SCP FARGE-COLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d627
7 février 2011
7 février 2011
Z... et Mme Fanny X... à Mme Andrée B... épouse X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e657
21 septembre 2011
21 septembre 2011
D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173c
3 mars 2014
3 mars 2014
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Pierre-Louis VILLAUME, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL COSY FAN TUTTE, prise en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
RG N : 13/ 00585 AFFAIRE : Mme Fanny X... veuve Y..., OFFICE SOCIAL DE CROIX MARINE, en qualité de curateur de Mme Fanny Y... C/ Mme Marie Paule Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7f2
30 mai 2012
30 mai 2012
contre une décision du BAJ de : PAU No BAJ : 2012/ 00104 No MINUTE : 12/ du 30 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU RG : 12/ 00966 JURIDICTION SAISIE DU LITIGE PAU DEMANDEUR Nom-Prénoms : Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4de
12 juin 2007
12 juin 2007
MINEURS : Z...Fanny BP / MS ARRET RENDU LE DOUZE JUIN DEUX MILLE SEPT PAR LA CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : - Madame
Source officielle1ère chambre section JEX
62e0d587e8fd1e05797fa2f0
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[L] [D], représenté par Me Fanny QUENTIN de la SELARL BQD AVOCATS, avocat au barreau de REIMS - Mme [G] [V] épouse [D], représenté par Me Fanny QUENTIN de la SELARL BQD AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePage 3 sur 160