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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
680c6dbefe1a38d696f20f5c
25 avril 2025
25 avril 2025
[N] le 24 mai 2022, il lui était tout d'abord demandé de préciser son poids et sa taille et d'indiquer si son rapport poids/taille excédait 1,25.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9c
6 septembre 2011
6 septembre 2011
C/ SARL CONFORT SECURITE PISCINE APPELANTE : Madame Florence X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64ae4b06a1775905dba3bc42
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence DUBOIS-STEVANtT dans les conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c32
18 octobre 2005
18 octobre 2005
(avocat au barreau de VERSAILLES) Mademoiselle Florence C... ... D RDC Gauche 78100 ST GERMAIN EN LAYE représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU - N° du dossier 20040124 assisté de Me Pierre X...
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e50
25 avril 2024
25 avril 2024
SPORTS ET PAYSAGES SEPA N° SIRET : 307 419 887 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florence MERCADE-CHOQUET de la SELARL LMC PARTENAIRES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES,
Source officielleChambre commerciale 3-1
68de07111bc19e7640ea3d45
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Hugo BELLANCOURT, Exposé du litige L'earl De La Porte a, les 14 et 29 mars 2020, conclu avec la société Frasem un contrat de multiplication de semences de pois potagers au titre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FAEM S.A.R.L. BRASSERIE ARTISANALE MASCLAUXc/SA WALBAUM
627b55fe76c5d9057df8025d
10 mai 2022
10 mai 2022
- CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et Me Carole LAWSON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b62
23 octobre 2025
23 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c6bca9bf2637903089c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN,Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Marc BAILLY
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00946_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
et de mise en fourrière des véhicules sur le réseau routier et autoroutier national non concédé de l'Essonne, concernant les lots n° 1 (secteur les Ulis - véhicules légers), n° 2 (secteur les Ulis - poids
Source officielle14e Chambre
6162dcfccadecb9ef7c7e045
14 novembre 2012
14 novembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca577030558a1f8cd622f7
19 novembre 2020
19 novembre 2020
GUARY, avocat au barreau de PARIS, toque : R271 Syndicat FEDERATION DES CADRES, DE LA MAITRISE ET DES TECHN ICIENS DE LA METALLURGIE CFE-CGC [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTEc/SAS SAICA PACK FRANCE
60361a02dc4f827dedac5bf8
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ceci est une estimation car il y a plusieurs facteurs qui entrent en jeu et qui font varier la cadence de cette action (poids, taille, vitesse de production..).
Source officielle2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
3 mai 2022
N° RG 19/04748 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KICO N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence SERPEGINI
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02671_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Puis, par un arrêté du 2 octobre 2018, les maires de Montmorency et de Soisy-sous-Montmorency ont interdit la circulation de véhicules dont le poids total autorisé en charge était supérieur à 3,5 tonnes
Source officielleChambre civile 1-3
6969ee2ccdc6046d477e605c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z] sur la ligne continue médiane puisqu'il affirme ne pas l'avoir franchie et que le poids lourd aurait empiété sur sa voie de circulation dans un virage tandis que Mme [B] soutient que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b2c6ad78dd9cf0d49e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le port de poids étant réparti sur trois temps différent dans la journée . Elle considère donc que la condition tenant à la liste limitative des travaux n'est pas remplie .
Source officielle9e Chambre C
61609200db7ff645d8566451
15 novembre 2013
15 novembre 2013
la Cour composée de : Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Madame Catherine VINDREAU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60325718c2e6448c7901928d
22 février 2018
22 février 2018
SIRET 552 044 992 01004 représentée par Me Ludovic BOUCHET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 73 INTIMEE CPAM 91 - ESSONNE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
62d3a5bce6f88e0603acba89
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO
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