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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
651fa59dc601f08318991864
5 octobre 2023
[T] au passif de la liquidation judiciaire de la société Flore de saisons à la somme de 9 113,40 euros.
Cour d'Appel
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15 septembre 2011
, née le 1er décembre 2009, est exercée en commun par les deux parents Monsieur Etienne Z... et Madame Hélène X..., ordonné une enquête sociale sur la situation de Flora, fixé provisoirement la résidence
1ère Chambre civile
6a0ff8accdc6046d478a37dd
21 mai 2026
PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.
8ème Ch Prud'homale
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1 octobre 2025
Par courrier en date du 22 septembre 2017, la société Titi Floris a notifié à M.
Chambre commerciale
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1 juillet 2025
Le 16 août 2019, la société Le Flore a contesté devoir la somme de 82 369,88 euros.
4e chambre
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17 octobre 2022
DE VERSAILLES Code nac : 54G 4e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 OCTOBRE 2022 N° RG 20/01457 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TZML AFFAIRE : SDC DE L'IMMEUBLE RESIDENCE VERT FLORA
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18 septembre 2001
FLORA-JET,dont le siège social est "Réseau Fleuri" - La Serrière de Giraud 84240 CABRIERES D'AIGUES Représentée par la SCP DUBOSQ- PELLERIN, avoué, 18, rue Séguier 75006 PARIS Assistée par Maître N.
Pôle 6 - Chambre 9
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24 novembre 2016
[D] a signé avec la société Café de Flore un contrat de travail à durée déterminée à temps complet jusqu'au 20 décembre 2014.
603484d120354272520cea7e
Par déclaration du 2 octobre 2015, la société Café de Flore a interjeté appel de cette décision.
6253cde5bd3db21cbdd94df6
28 janvier 2021
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jacques FLORO, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 799
6253ca75bd3db21cbdd8b186
4 septembre 2007
représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me BORDET, avocat INTIMEE : Société FLOOR GRES SPA, anciennement dénommée FLORIM CERAMICHE SPA représentée par ses dirigeants légaux
CHAMBRE 1 SECTION 1
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9 octobre 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 10 juin 2025 **** La société civile immobilière du Pavillon de Flore (la société du Pavillon de Flore) est propriétaire d'un local en rez-de-chaussée constituant le
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00714_20250619
19 juin 2025
et abrogé l'autorisation de fonctionnement détenue par la société EHPAD Flore.
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6 avril 2016
BASTIA, Collégienne, demeurant..., 20220 MONTICELLO née le 20 Avril 1970 à DRANCY (93700) ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA Melle Flora
3ème chambre
DCA_23TL02367_20241217
17 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Le Flore a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la société anonyme d'économie mixte Event
2ème chambre
DCA_24PA00834_20250521
21 mai 2025
La SAS Café de Flore, qui exerce une activité de débit de boissons, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des années 2014 à 2016.
Pôle 1 - Chambre 2
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4 juillet 2024
KAP FLOOR [Adresse 2] [Localité 5] S.A.S.
6253cca3bd3db21cbdd90c7b
31 octobre 2013
C/ SAS VERLHAC ET FILS MARY FLOR prise en la personne de son Président P-L. P/ E.
8ème chambre
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19 juillet 2023
La SCI Le Floor Beguin a recherché la garantie de la société Sogerly et de son assureur.
CHAMBRE 2 SECTION 1
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3 avril 2013
audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François DELEFORGE (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Bérengère LECAILLE (avocat au barreau de LILLE) INTIMÉE SARL BRASSERIE FLORE
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