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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00297_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Barlerin, les observations de Me Géhin, avocat de M. A..., les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre civile B
660cf25c7c1ccb0008628ca3
2 avril 2024
2 avril 2024
SELARL LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 1 La SCI IMMOKINA [Adresse 1] [Localité 6] La SCI STEEL 2 [Adresse 8] [Localité 5] Représentées par Me Nathalie GENIN-BOURGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88377
18 avril 2006
18 avril 2006
MISSAMOU, avocat INTIMEES : SCP CHENU SCRIVE BERARD commissaires priseurs associés 6, rue Marcel Rivière 69002 LYON 02 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me GENIN
Source officielle8ème chambre
6791dfed1c87724b5e69d893
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 761 INTIMÉS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efad
20 septembre 2011
20 septembre 2011
la Société ETABLISSEMENTS CLAMAGIRAND représentée par ses dirigeants légaux 36 rue de l'Université 69007 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GENIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02984_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
B dans un délai de deux mois à compter de la notification du jugement et a mis à la charge de l'Etat le versement à Me Géhin, conseil de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01024_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par des mémoires enregistrés les 15 février et 1er mars 2024, Mme B, représentée par Me Gehin, conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens. Ils n'ont pas été communiqués.
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9365
3 avril 2024
3 avril 2024
[R] aux dépens de l'instance d'appel et à payer à Maître Genin-Bourgeois, avocat de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03094_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Samson-Dye, - et les observations de Me Géhin, pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cf7
18 novembre 2013
18 novembre 2013
PAR CES MOTIFS LA COUR, Infirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions, Déboute Madame X...Gerdine de toutes ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf3
13 octobre 2009
13 octobre 2009
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIAL ARRÊT DU 13 OCTOBRE ARRÊT No 1212 RG : 08/ 03544 RT/ AG CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ALES 12 novembre 2008 Section : Industrie SA MERLIN GERIN ALES C/
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03490_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les observations de Me Géhin, avocat de M. et Mmes D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00849_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
F, représenté par Me Géhin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nancy du 19 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 octobre 2023 par lequel la préfète des
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed03
27 septembre 2011
27 septembre 2011
dirigeants légaux 36 rue de l'Université 69007 LYON 07 représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP LAMY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON représentée par Me GENIN
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc256c
17 janvier 2023
17 janvier 2023
N° RG 22/00150 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LF3F N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Benoit GERIN la S.E.L.A.R.L.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00990_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
A, représenté par Me Géhin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nancy du 7 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Vosges du 29 décembre 2021 ; 3°
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC01297_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 22 mai 2024 sous le n° 24NC01297, Mme C A, représentée par Me Géhin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 février 2024 ;
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02478_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 9 novembre 2023, la commune de Dompaire, représentée par Me Gehin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à ce que soit établi le décompte général
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03342_20240209
9 février 2024
9 février 2024
A, représenté par Me Gehin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète des Vosges de lui délivrer une
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b233
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me BERGER, substitué par Me GELIN, avocat Madame Laurence X... B... épouse X... ... ...
Source officiellePage 3 sur 15