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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d0
11 mars 2009
11 mars 2009
Par jugement du 8 / 02 / 99 confirmé par arrêt du 6 / 01 / 04, le Tribunal de Grande Instance a débouté Geneviève X... de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f1a
27 mars 2002
27 mars 2002
Geneviève Ep.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b90
25 avril 2017
25 avril 2017
Par requête du 12 avril reçue au greffe de la Cour d'Appel le 19 avril 2017, Geneviève X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f07
6 février 2007
6 février 2007
Vu les conclusions de Madame Geneviève A... et de son assureur le GAN en date du 2 janvier 2006.
Source officielle2ème Chambre
5fdc9dd1cfa5ad01db3f4e0a
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Mme Geneviève X... née Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b51
13 octobre 2014
13 octobre 2014
Patrice TACITA (Toque 92) substitué par Maître Socrate TACITA, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉES Maître Marie-Agnès Y...ès qualité de « Mandataire liquidateur » du « CENTRE MEDICAL SAINTE-GENEVIEVE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea6
26 novembre 2007
26 novembre 2007
agissant poursuites et diligences de son président du conseil d'administration domicilié en cette qualité au siège 200 Avenue Salvador Allende TSA 55113 79060 NIORT CEDEX 9 Madame Geneviève X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c112
11 janvier 2008
11 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE *Les faits : Le 7 octobre 1996 vers 15 heures Mme Geneviève Y... qui circulait à bord de son véhicule (Ford), ayant pour passager Mr.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89364
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Arrêt n NoRG :S 06 1691 Affaire : Geneviève X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de la SCP BRUGUES, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Jean-Marie X... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a6
15 mai 2007
15 mai 2007
(procédure no 05/2385) et par Mme Geneviève X... épouse Y... , M. Christian X... et M. Jacques Y...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e04fc75782d5f060c0270
6 janvier 2026
6 janvier 2026
GENERYS MAISONS FUNERAIRES C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-4
5fda8fc965ddfe1f86948c48
20 juin 2019
20 juin 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 20 JUIN 2019 N° 2019/ NT/FP-D Rôle N° RG 17/19721 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBNHO SA LABORATOIRES GENEVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86921
18 juin 2003
18 juin 2003
C/ Fernand Y..., Geneviève Z... RG N : 01/01190 - A Y... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931dd
28 avril 2016
28 avril 2016
Avril 2016 ------------- CONTRÔLE DE PLEIN DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 01649 No MINUTE : 16/ 18 Appel de l'ordonnance rendue le 15 Avril 2016 par le de APPELANT : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c2
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Y...et la Communauté d'Agglomération du Val d'Orge, portant sur l'immeuble sis à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, ...
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00344_20240228
28 février 2024
28 février 2024
B, celles de Me Montagne, pour la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois et celles de Me Benhalima, pour la société Qualiconsult.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90161
11 janvier 2013
11 janvier 2013
-Z... ...77000 MOUSCRON BELGIQUE Non comparant Madame Nicole Y... ...59240 DUNKERQUE Non comparant AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Geneviève Z... veuve A...
Source officiellePremière Présidence
68de08ab2efeaecfe6843463
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le certificat de 24 heures a été établi par le docteur [V] [M], praticien hospitalier auprès du Centre Hospitalier [Localité 7] Genevois, le 12 septembre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebf
19 janvier 2015
19 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 19 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/00366 AFFAIRE : Mme Geneviève X... C/ Mme Andrée Y..., M.
Source officiellePage 3 sur 154
EURL GENEVEY PATRICK
13/08/2026
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GENEVEY ENTRETIEN PARCS ET JARDINS
15/05/2026
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GENEVEY, Nicolas, Yvan
28/04/2026
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GENEVEY, Nicolas, Yvan, GENEVEY
07/04/2026
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GENEVEY BEAUTE
08/01/2026
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