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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
66274ef9c1c6ed00087b3da9
22 avril 2024
22 avril 2024
Vu le recours formé par : SELARLU [O] [W] Avocat [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante, Représentée par Me Adèle GIGLI, avocat au barreau de PARIS, toque : C272 Demanderesse au recours
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895a3
30 mars 2007
30 mars 2007
SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE INTIMEE : SA CJPB dont le siège social est : 4 Chemin des Barres 71530 CRISSEY représentée par la SCP ANDRE - GILLIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c8
24 mai 2007
24 mai 2007
représenté par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assisté de la SCP ADIDA-MATHIEU-BUISSON-VIEILLARD-MEUNIER-GUIGUE, avocats au barreau de CHALON SUR SAÔNE Madame Marie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98d
9 septembre 2008
9 septembre 2008
demeurant ... 71340 MELAY représenté par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assisté de Me Henri CHRISTOPHE, avocat au barreau de ROANNE Madame Marie Claude Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba88
15 mars 2007
15 mars 2007
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2123100220065243 du 23 / 08 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DIJON) représentée par la SCP ANDRE- GILLIS, avoués à la Cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6032d03dba15774546714f13
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Il a retenu une surface du sous-sol totale de 61,60 m² au vu du mesurage du cabinet Gillier, surface totale qui n'est pas contestée par les parties.
Source officielleChambre 1-7
66878c8405d6f7f678d48d5e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine VIDEAU -GILLI Me Marie-christine MOUCHAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fb
22 janvier 2008
22 janvier 2008
née le 10 Août 1955 à SAINT NAZAIRE (44) Demeurant : ... 21200 BEAUNE représentée par la SCP ANDRE - GILLIS, avoués à la Cour assistée de la SCP BERGERET BOUILLERET avocat au barreau de DIJON INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8503f
30 juin 2000
30 juin 2000
APPELANT: Monsieur Marcel X... né le 15 décembre 1950 à VARANGE VILLE (54) demeurant 4 rue du Belier "LA BOUVERIE" 13 Lotissement Le Chêne Vert 83 520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS représenté par la SCP ANDRE & GILLIS
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85584
6 mars 2001
6 mars 2001
RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 99/01893 APPELANTE: La Société Établissements FALLOT dont le siège social est situé 3 1, Faubourg Bretonnière 21200 BEAUNE représentée par la SCP ANDRE & GILLIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89296
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PRODUITS METALLURGIQUES DES ARDENNES dont le siège social est Zone Industrielle 08350 DONCHERY représentée par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assistée de la SCP DOREY PORTALIS PERNELLE FOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd74
27 mai 2008
27 mai 2008
la Cour assistée de Me Nathalie LEPERT DE COURVILLE, avocat au barreau de DIJON SCP ARNAUD & ARNAUD dont le siège social est 27 rue des Corroyeurs 21000 DIJON représentée par la SCP ANDRE- GILLIS
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbf
27 mai 2008
27 mai 2008
JOUTEUX, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : SOCIETE CEREGRAIN dont le siège social est : 76 avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE représentée par la SCP ANDRE - GILLIS, avoués à la Cour assistée
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62c7cad9cb8dca058e3e7e14
7 juillet 2022
7 juillet 2022
la Cour : Ordonnance du 13 Août 2021 -Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] - RG n° 1221000255 APPELANTE Mme [B] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie GILI
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85052
5 septembre 2000
5 septembre 2000
1 71400 ST PANTALEON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 99/000076 du 02/02/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DIJON) représentée par la SCP ANDRE & GILLIS
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548f
8 février 2001
8 février 2001
assistée de Maître AIDAN, avocat au barreau de CHAUMONT INTIMES: LA SA SOFINCO dont le siège social est situé 27, Rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP ANDRE & GILLIS
Source officielleChambre 1-2
6622095e9ce142000838960f
18 avril 2024
18 avril 2024
2024/288 Rôle N° RG 23/04713 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBNX [P] [O] C/ SA SNCF RESEAU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine VIDEAU -GILLI
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
né le 18 Février 1934 à MONTHYON (77) demeurant ... 52000 CHAUMONT représenté par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assisté de Me PINSON, membre de la SCP PINSON SEGERS DAVEAU & ASSOCIES, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a563
22 février 2007
22 février 2007
87 rue de Richelieu 75002 PARIS Compagnie d'assurances AGF IART venant aux droits de la compagnie PFA IART ayant son siège social 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentées par la SCP ANDRE-GILLIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1d
18 novembre 2008
18 novembre 2008
né le 14 Juillet 1945 à DIJON (21000) Demeurant :... 21200 MONTAGNY LES BEAUNE représenté par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assisté de la SCP DOUMERG-GAUTHIER-KOVAC-ROUVROY, avocats au barreau
Source officiellePage 3 sur 9
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