SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

- Me Paul GUEDJ Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me [X] [M] rendue le 18 Novembre 2019 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de GRASSE

Me Monica GRASSO, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de GRASSE en date du 03 Mai 2019 enregistré au

secrétariat le 14 octobre 2013, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs à la maison d'arrêt de Grasse

exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Fatima HAMMOU ALI DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de Grasse

ALVAL VELA CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me FOLANT Me MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

avocat au barreau de NICE Me Maxime DE MARGERIE, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE

rendu le 31 octobre 2013 par la 4ème Chambre A de la Cour d'Appel D'AIX EN PROVENCE, enregistré au répertoire général sous le n° 12/22645, sur appel d'un jugement du du tribunal de Grande Instance de GRASSE

exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

[U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie BELUCH Me André-Hubert BEZZINA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Virginie ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

La société civile particulière CEMA, suivant acte d'huissier du 19 décembre 2011, a fait assigner Me [K] [L] devant le tribunal de grande instance de Grasse, le tenannt pour responsable du résultat du

Rôle N° 16/12780 [D], [H], [S] [I] [C], [I], [G] [N] épouse [I] C/ Association SYNDICALE LIBRE PRL PARC OASIS Grosse délivrée le : à : Me GRANIER

17/20368 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBO5K [S] [Z] EPOUSE [W] C/ SCI LA CROE Copie exécutoire délivrée le :12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Monsaf BELHIRECHE, avocat au barreau de GRASSE

TUILLIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 30 Juin 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 11/03832.

représenté par Me Nikita C... de la F... , avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Sarah G..., avocat au barreau de GRASSE, plaidant Monsieur H... Y...

ENVIRONNEMENT C/ [F] [W] Copie exécutoire délivrée le : 15/11/2018 à : - Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE - Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat au barreau de GRASSE

substituée par Me Amandine MENC, avocat au barreau de GRASSE S.A.