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3 587 résultats pour « Guimard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

678b47158cafc520068c168d

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[H] [N] du surplus de ses demandes; - condamné la SAS Prenot-Guinard aux entiers dépens. La décision a été notifiée à la SAS Prenot-Guinard le 12 mai 2020 et à M. [N] le 13 mai 2020.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

60375ad6cc62f838777dad03

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

[F] de toutes demandes plus amples ou contraires - Condamne la SAS Guigard et Associés à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6163ca1f76640886b9a7264c

Appel

3 mars 2010

3 mars 2010

-pour toutes les demandes antérieures au 1er septembre 2004, -mettre hors de cause la SCP LE FOYER DE COSTIL & GUILLARD.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

651fa599c601f08318991860

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier 00083765 Intimés : Monsieur [X] [Y] Monsieur [Z] [F], représenté par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6032809c358b2cb48559392b

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

naissance 7] 2001 à [Localité 2] de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69fd7917cdc6046d4703b767

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[K] [C] a contesté l'authenticité de deux de ces trois 'uvres, « Nature Morte au compotier et à la guitare » et « Nature morte au verre et à la bouteille ».

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d4f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

BLAIN-GUITART [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Bénédicte CHAUFFOUR de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le DEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f4

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Né le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia

Source officielle
CA

Premier Président

64b77f3dd1e51905db2b1dd1

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

APPELANT Madame [P] [D] née le 15 Octobre 1971 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, représentée par Me Julien GUILLARD de la SELARL BONNEAU-CASTEL-PORTIER-GUILLARD, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

68e8949fd8f6cc6d55dd3f10

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

STAR LEASE représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22348771 Intimée : S.A.S.U.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

68f1d26be5a8ebce715483c4

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ADAPTIV SYSTEMS reperésentée par son représentant légal représentés par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22549326 Intimée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

60352801b4dc3a52c2d8a22c

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec9

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Le système de détection d'incendie qui l'équipe a été réalisé au cours de l'année 1970 par la société Cerberus Guinard aux droits de laquelle vient la société Siemens.

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CA

3ème Chambre

6348fffa63d497adffda40d3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mademoiselle Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : , Président

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CA

Chambre commerciale

6349000263d497adffda40fe

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GRIM AUTO [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric GUIZARD de la SCP DELSOL, GUIZARD, AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous,

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CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92047

Appel

19 février 2015

19 février 2015

de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NÎMES Statuant sur appel d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS

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CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

né le 08 Juin 1952 à SUERA-ESPAGNE- ... ... 34560 VILLEVEYRAC Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

603239d85011a77027839f86

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Leila DJAVADI, avocat au barreau de PARIS, toque : P69 INTIMÉE Société PHARMACIE [O]-GUIHARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0dd3c25a97f0381f4fc7

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

de Paris - RG n° 2010042634 APPELANTE SAS LOC-INFOR représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7bcc42a2105dbc59b24

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

. 18-3957) rendu le 08 novembre 2019 par le Tribunal d'Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel en date du 02 mars 2020, D'UNE PART, ET : Monsieur [V] né le 17 Février 1983 à GUIMARAES

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