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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
653a06fdd0451e8318d0ec15
25 octobre 2023
25 octobre 2023
intérêts ; A titre subsidiaire, Juger que la rupture de la période d'essai par la société Happy Curl est constitutive d'un abus de droit ; Condamner la société Happy Curl à payer la somme de 10
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686766f47c03803a32c2714d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LA HARPE 2 anciennement dénommée S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efe
2 juillet 2021
2 juillet 2021
Sur la responsabilité de la société HANNY : Les premiers juges ont retenu l'absence de responsabilité de la société HANNY et rejeté les demandes dirigées contre elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926fb
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Y... au nom de la SCI 26 BOULEVARD SEBASTOPOL ; En tout état de cause, - Débouter la société GROUPE HABYS de l'ensemble de ses demandes ; - Condamner la société GROUPE HABYS à verser à la SCI 26 BOULEVARD
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616258f6a2370d151415ac13
5 juin 2014
5 juin 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 mars 2014 *** Vu le jugement réputé contradictoire du 2 avril 2013 du tribunal de commerce de Lille-Métropole, qui a condamné solidairement la SAS BRAIN ET HART, [
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d344bf0d1935aef8bc
29 avril 2025
29 avril 2025
de Stel irrecevables ; - déclaré les demandes du Haras de Stel irrecevables sur le fondement des dispositions de l'article 1641 du code civil ; - condamné le Haras de Stel à verser à Mme [G] la somme
Source officielle12e chambre
62c7cb39cb8dca058e3e7fd7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il convient de revenir sur les différents vices invoqués par Mme [O] et la société Haras du Val.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209649ce14200083896ef
18 avril 2024
18 avril 2024
HARAS D'ESTRES S.C.I.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03539_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
de la condamnation indemnitaire de l'établissement public médico-social fondation Hardy.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c663
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Cadre 2ème groupe par Madame Z... propriétaire du Haras de Quétieville.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA05405_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
; 4°) de condamner l’EPMS Fondation Hardy à leur verser une provision de 50 000 euros à valoir sur l’indemnisation de leurs préjudices à venir ; 5°) de mettre à la charge de l’EPMS Fondation Hardy
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881eb
10 mars 2006
10 mars 2006
porte A2 avenue de Kaarst BP 52004 - 59777 LILLE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me LEMISTRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Société de droit belge HARDY
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f3
22 avril 2024
22 avril 2024
Deux devis ont été présentés par la société Haras des Côtes émanant de la société Toubin & Clément et de la société Equi + durant les opérations d'expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92908
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Harry Z... : 7419, 67 euros net au titre du rappel de salaire et 1500 euros à titre de dommages-intérêts pour non-respect de la convention collective -M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93711
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/16458 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Juillet 2015 -Juge de la mise en état de TGI de Paris - RG no 15/02009 APPELANTE SASU HAPPY
Source officielle1ère chambre sociale
66ab250eba731fad7dd353e2
15 juillet 2024
15 juillet 2024
ECURIE DU HARAS D'EP [Adresse 8] [Localité 2] Maître [H] [N], es qualité de mandataire judiciaire de l'EARL ECURIE DU HARAS D'EP [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] A.G.S CENTRE OUEST - C.G.E.A
Source officielle1ère chambre sociale
66ab250eba731fad7dd353e4
15 juillet 2024
15 juillet 2024
ECURIE DU HARAS D'EP [Adresse 9] [Localité 3] Maître [I] [L], mandataire judiciaire de l'EARL ECURIE DU HARAS D'EP [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] A.G.S -C.G.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d4
27 juin 2007
27 juin 2007
Le 8 avril 2006, la société SCEA HARAS DU HAZEUIL relevait appel de ladite décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
650d308771dfcd8318200eb6
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le 30 janvier 2020, la société HAPPY THINKING PEOPLE France a relevé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64437bc3823e6dd0f8bf80f4
21 avril 2023
21 avril 2023
Juin 2022 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 4] - RG n° 211/349098 APPELANT Monsieur [V] [L] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparant, non représenté INTIME Maître Harry
Source officiellePage 3 sur 104