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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
5fdd3835f4949fa10b200be5
27 septembre 2018
27 septembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL RÉSIDENCE HERRI-BURUA prise en la personne de son représentant légal en exercice [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131d
25 mars 2014
25 mars 2014
La société HEDEX FASHION GROUP BV a relevé appel de cette décision par lettre recommandée postée le 7 septembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2a
12 décembre 2011
12 décembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Ignazia X... et Djamal Y... sont issus les enfants suivants : Enzo né le 09 août 1994, Kenza et Hedi nés le 02 décembre 1999.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00802_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Hexis ne sont pas fondés.
Source officielle2ème chambre
63cb93909c02507c9078df21
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Heda), dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907da
10 avril 2013
10 avril 2013
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Le 29 juin 2006, Heidi X... a été embauchée en qualité de conductrice d'engins par la société AMD TP.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01556_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Une note en délibéré, présentée pour la société Hexis, a été enregistrée le 24 février 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre sociale
69e9aae6cdc6046d4737a2ac
22 avril 2026
22 avril 2026
Par acte du 11 décembre 2025, le greffe a invité la SA HEXIS à conclure.
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd87217
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Ni HELI POITOU, ni les cautions n'avaient connaissance de ce rapport qui ne leur était communiqué par la société UNIMAT qu'en février 1986.
Source officielleChambre civile TGI
665abad997d5920008107e7a
26 avril 2024
26 avril 2024
A2I, SCI HEVI et la SCI CCI de l'ensemble de leurs prétentions ; - CONDAMNER la S.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01176_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Herdis a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge partielle de la contribution au service public de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02491_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Herri Ondoan est rejetée.
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3102a12a235bae6dc0
24 juillet 2024
24 juillet 2024
* * * FAITS ET PROCÉDURE [B] [U] a été engagé par la société HEXIS à compter du 16 février 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c02
16 mai 2017
16 mai 2017
NON CONSTITUE Mme Heidi A... née le 10 Décembre 1979 à CLUSES (74), demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01762_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
156 ", consistant en l'acquisition de panneaux photovoltaïques et en leur mise à disposition, par des contrats de location, à une entreprise exploitante, la SAS " Hedios Rendement 156 ".
Source officielle2ème CH - Section 1
62678d72189ce3057d201d01
28 février 2022
28 février 2022
Par déclaration du 23 juillet 2020, la SARL HED a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01349_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Réseau des associations pour le maintien d'une agriculture paysanne en Ile-de-France ", la fédération " Environnement 93 ", l'association " Vivre Mieux Ensemble à Aulnay-sous-Bois ", représentées par Me Heddi
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e348
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * * * Monsieur Claude X... et Madame Heidi Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
630daaac1dec594f134a2d38
27 août 2022
27 août 2022
en albanais) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Hedi
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
630daaad1dec594f134a2d46
27 août 2022
27 août 2022
russe) tout au long de la procédure devant la Cour et lors de la notification de la présente ordonnance, INTIMÉ LE PRÉFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Hedi
Source officiellePage 3 sur 38